Bonjour
mon mari a une tante decedée en septembre 2010 et la succession n est toujours pas validée pourtant le geneologue a fini les recherche en juin 2011 et a tout envoyé au notaire.ça bouge un peu car certains ont reçu des documents a signer
il y a 21 heritiers a savoir 5 freres et soeurs de la defunte
13 neveux et nieces
3 petits neveux et petites nieces
donc j aimerais savoir quelle sera la distribution entre chaque car sur un document il est signalé "habile à se dire et porter heritier pour 132/1452emes en pleine propriété pour les freres et soeurs ;44/1452emes pour certains neveux et 66/1452emes pour d autres :33/1452emes pour petits neveux
je ne comprends pas ces termes si vous pouviez m expliquer merci
Les héritiers sont les frères et sœurs de cette personne, à égalité sauf si testament en avantageant les uns ou les autres
les neveux n'héritent pas sauf s'ils viennent en représentation d'un de leur parent décédé
Oui car ils etaient 12 freres et soeurs mais ils en restent que 5 donc nous neveux nous sommes les heritiers mais je voulais comprendre les termes que j ais citer dans ma question merci
"habile à se dire et porter heritier" = apte (ou légitime) à être héritier
bof... le langage juridique est resté le même depuis des siècles
pour vous faire rire, surtout concernant une femme, lors de la clôture de la succession, votre notaire pourrait demander à son clerc de :
" procéder à la levée de la chemise de Madame, et d'effectuer les vérifications d'usage avant de lui donner pleine et entière décharge avec jouissance immédiate "
le principal est de savoir que les 12 frères et sœurs se partagent à égalité l'héritage et que les enfants des décédés se partagent la part de leur parent décédé
par contre, 1452 : 132 = 11
il doit donc y avoir un frère (ou sœur) lui-même décédé sans enfant ou qui a renoncé à l'héritage
mais seuls 9 petits-neveux sont héritiers, pas ceux dont le parent est encore en vie :
132 : 33 = 4 ceux-là sont 4 frères et/ou sœurs d'un décédé parmi les 12
132 : 44 = 3 ; 3 frères et/ou sœurs d'un autre
132 : 66= 2 ; 2 frères et/ou sœurs d'un 3è
les autres petits-neveux n'ont rien, c'est le parent encore en vie qui hérite
Je vous remercie .
tout a fait il y a une soeur de decedée qui n'avait pas d enfants
.mais d ou viennent les chiffres 1452et 132.
apres pour les 33;44;66j ai compris
je suis un peu naïve dans ces lois
merci
Au lieu de calculer en % ou en millièmes qui n'auraient pas donné des nombres "ronds", le notaire a calculé pour trouver un multiple commun pour 11 (frères), 3 et 4 neveux
11 x 4 x 2 = 132 et 132 x 11 = 1452
vous ne vous souvenez pas du ppmc (plus petit multiple commun) en collège ?