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Plusieurs heritires

Question de potaulait le 24/06/2014 à 14h43
Dernière réponse le 25/06/2014 à 08h20
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Bonjour mon mari a une tante decedée en septembre 2010 et la succession n est toujours pas validée pourtant le geneologue a fini les recherche en juin 2011 et a tout envoyé au notaire.ça bouge un peu car certains ont reçu des documents a signer il y a 21 heritiers a savoir 5 freres et soeurs de la defunte 13 neveux et nieces 3 petits neveux et petites nieces donc j aimerais savoir quelle sera la distribution entre chaque car sur un document il est signalé "habile à se dire et porter heritier pour 132/1452emes en pleine propriété pour les freres et soeurs ;44/1452emes pour certains neveux et 66/1452emes pour d autres :33/1452emes pour petits neveux je ne comprends pas ces termes si vous pouviez m expliquer merci
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6 réponses pour « 
plusieurs heritires
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Réponse de canounet
Le 24/06/2014 é 15h16
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Les héritiers sont les frères et sœurs de cette personne, à égalité sauf si testament en avantageant les uns ou les autres les neveux n'héritent pas sauf s'ils viennent en représentation d'un de leur parent décédé
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Réponse de potaulait
Le 24/06/2014 é 15h32
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Oui car ils etaient 12 freres et soeurs mais ils en restent que 5 donc nous neveux nous sommes les heritiers mais je voulais comprendre les termes que j ais citer dans ma question merci
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Réponse de canounet
Le 24/06/2014 é 17h53
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"habile à se dire et porter heritier" = apte (ou légitime) à être héritier bof... le langage juridique est resté le même depuis des siècles pour vous faire rire, surtout concernant une femme, lors de la clôture de la succession, votre notaire pourrait demander à son clerc de : " procéder à la levée de la chemise de Madame, et d'effectuer les vérifications d'usage avant de lui donner pleine et entière décharge avec jouissance immédiate " le principal est de savoir que les 12 frères et sœurs se partagent à égalité l'héritage et que les enfants des décédés se partagent la part de leur parent décédé par contre, 1452 : 132 = 11 il doit donc y avoir un frère (ou sœur) lui-même décédé sans enfant ou qui a renoncé à l'héritage mais seuls 9 petits-neveux sont héritiers, pas ceux dont le parent est encore en vie : 132 : 33 = 4 ceux-là sont 4 frères et/ou sœurs d'un décédé parmi les 12 132 : 44 = 3 ; 3 frères et/ou sœurs d'un autre 132 : 66= 2 ; 2 frères et/ou sœurs d'un 3è les autres petits-neveux n'ont rien, c'est le parent encore en vie qui hérite
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Réponse de potaulait
Le 24/06/2014 é 22h17
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Je vous remercie . tout a fait il y a une soeur de decedée qui n'avait pas d enfants .mais d ou viennent les chiffres 1452et 132. apres pour les 33;44;66j ai compris je suis un peu naïve dans ces lois merci
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Réponse de canounet
Le 24/06/2014 é 23h45
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Au lieu de calculer en % ou en millièmes qui n'auraient pas donné des nombres "ronds", le notaire a calculé pour trouver un multiple commun pour 11 (frères), 3 et 4 neveux 11 x 4 x 2 = 132 et 132 x 11 = 1452 vous ne vous souvenez pas du ppmc (plus petit multiple commun) en collège ?
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Réponse de potaulait
Le 25/06/2014 é 08h20
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Tres bien je vous remercie pour vos reponses.Le collège est loin de plus je n est fait que la 6eme.cordialement
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