670 522
questions
1 494 198
réponses
1 461 288
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Pour dezoner une terre agricole
Tweeter
Question anonyme le 19/09/2009 à 19h26
[ ! ]
Pour dezoner un lot zoné agricole , le proprietaire doit t-il posseder le lot au grand complet ? (sans maison enclavé a l'intérieur de ce dit lot)
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
pour dezoner une terre agricole
»
28
réponses
COMMENT PROCEDER POUR FAIRE DEZONER UN TERRAIN?
BONJOUR , MON BEAU PERE ,VEUT NOUS VENDRE SA TERRE DE 30 ACRES ,MAIS ELLE EST ZONÉ VERT,COMMENT PR
1
réponse
Dézoner un terrain agricole
Bonjour. nous voulons acheter un terrain situé entre deux maisons qui est zoner agricole. J'aimerais
1
réponse
Vente d'un droit de passage pour agrandir un lot
Nous sommes une vingtaine de résidents qui possédons un droit d'accès a une rivière et ce lot doit
1
réponse
Lot A = 9 torchons et 6 serviettes
Lot A = 9 torchons et 6 serviettes lot B = 2 torchons et 12 serviettes x= nombre de lot A y= nomb
1
réponse
Partage terrien après un décès
Lors du décès de mon père il ya 12 ans j'ai a hérité avec mon frère et mes trois soeurs d'un lot à
1
réponse
Achat dans l'indivision
Salut Monsieur, je voudrais avoir des informations bien détaillées concernant l'achat d'un lot de te
2
réponses
Crédit sans intéret. achat lot terrain oo maison
Désir acquérir un lot terrain ou une maison par un crédit sans intéret: c'est possible?
1
réponse
LOT PARIS VI 2012-2013 A VENDRE (FAC + PREPA CPCM)
Bonjour, Étudiante en deuxième année à Paris VI, je vends un lot pour l’année 2012-2013, qui comp
6
réponses
Anais
Un terrain de 15 000 m² est partagé en 4 lots. Le 1er lot représente les 2/5
1
réponse
Problème
Un terrain de 15 000 m² est partagé en 4 lots. Le 1er lot représente les 2/5
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
633
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Il y a 12 minutes
Travaux, bricolage
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/03/2025
Anniversaire
279
réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/03/2025
Psychologie, Psychiatrie
1321
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 30/03/2025
Amitié
420
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 30/03/2025
Bourse d'étude
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Le 30/03/2025
Arabe
124
réponses
Dernière page
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 30/03/2025
Salaires
50
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Récuperation d'un lot de terrain
Monsieur J'ai acheté il y'a plus de quarante ans un lot de terrain...
Comment procéder pour dézoner des terrains
BONJOUR , MA MERE NOUS A PARTAGER SA TERRE EN PARTIE INDIVINE A PART...
Dézonage d'une terre agricole
La ville peut elle diviser mon terrain sans ma permission et en dézone...
Lot de 60 vernis Nicole By OPI.
Lot de 60 pièces de vernis Nicole By OPI. couleurs, paillettes, crac...
Puis-je faire dezoner mon terrain de 1,5acre
Une maison , un garage double, une écurie à deux boxes , aucune cultur...
Estimer un lot de livre
Bonjour, Je souhaiterai savoir combien vaut un lot de 8 livres en p...
Vends Lot PACES Créteil Paris XII - 2013-2014
Bonjour à tous, Je vends un lot PACES Créteil Paris XII pour la ren...
Valeur de lot de billets de la banque algerienne
J'ai a ma possession un lot de billets de la banque d'algerie de valeu...
Terrain agricole
Bonjour, je vais acheter un lot de terrain agricole MATLABE immatricul...
Rédaction du premier PPSPS
Bonjour, J'ai eu comme information que, dans le cadre d'un chantier d...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par