Bonjour
J'ai un érable d'une 10aine de mètre de haut , ainsi qu'un cerisier de la même hauteur, ces arbres sont là depuis 35 ans . Mon voisin se plaint des pousses d'érable qui viennent envahir sa pelouse. Il voudrait que nous coupions nos arbres , ils sont plantés à bonne distance.L'élagage est fait régulièrement.
Peut-il nous contraindre?
Merci
Avec 35 ans d'âge (prescription trentenaire) et s'ils sont à plus de 2m de distance de la limite des propriétés, cela fait 2 bonnes raisons pour qu'ils ne puissent rien exiger
à qui votre voisin se plaint-il pour les mauvaises herbes qui viennent prendre racine chez lui, les pucerons qui viennent infester ses roses, les microbes et virus qui déclarent des maladies, etc., etc. ?
C'est un peu une réponse dans ce genre que je lui ai faite, je crois qu'il y a des paramètres qu'on ne maîtrise pas , je lui ai proposé d'éliminer les oiseaux également qui répandent les graines un peu partout...
Merci de votre réponse en tout cas!
Bonjour
Je trouve ce post juste après une altercation avec un voisin ..
Lui ayant reproché les aboiements sans fin de son petit chien dès qu'il s'absente et demandé de lui acheter un collier anti aboiements ... Celui ci s'est plaint des pousses de mon érable qui atterrissent chaque année chez lui . Ce n' est pas la maison juste à côté de la mienne mais celle d'après . Je reconnais les faits mais que puis je faire ? Il me dit que c'est la dernière fois que cela se produit et qu'il va agir et me faire payer l'entreprise qui arrachera les pousses..
Je reconnais que ces pousses sont une vraie plaie mais que puis je faire ??
Merci de vos conseils
PS : je dois préciser que le voisin en question est plutôt "mauvais coucheur"
Les voisins, même limitrophes, sont tenus de supporter les feuilles, branches mortes et insectes qui atterriraient naturellement chez eux
quant aux pousses qui prendraient racine, c'est la même chose et d'ailleurs, qui dit qu'elles viennent de chez vous ?
alors, laissez-le dire, il ne peut vraiment rien contre vous pour cela
vous connaissez le proverbe "les chiens aboient mais la caravane passe"
oups !
vous avez aussi un problème d'aboiements intempestifs
que ce soit de jour ou de nuit, il s'agit d'un trouble sérieux de voisinage
durée, répétition, intensité, un seul de ces critères peut être retenu
même s'il semble qu'arrangement soit difficile, commencez par adresser un courrier (rar) au propriétaire du chien concerné, afin de lui rappeler la législation en vigueur (voir ci-après), ainsi que les sanctions auxquelles il risque de devoir faire face
si rien ne change, vous serez contraint de faire appel à la force publique
les officiers de police judiciaire, mais aussi les agents de police municipale, sont habilités à constater ce type d'infraction
contactez votre mairie, ils se déplaceront pour apprécier sur place le bruit. aucune mesure n'est obligatoire, l'agent se contentera d'une « constatation auditive »
si le chien de vos voisins aboie anormalement, un procès-verbal sera dressé, et une mise en demeure de remédier au problème leur sera présentée
ou assignez votre voisin devant le juge de proximité, il sera sans doute condamné à une amende de 450 euros, sur le fondement de l'article R 1337-7 du Code de la Santé Publique, et peut-être à des dommages et intérêts pour le préjudice qu'il fait subir (article 1385 du Code civil), voire même jusqu'à la confiscation du chien
il existe aussi des appareils qui déclenchent des ultra sons inaudibles à l'oreille humaine dès que des aboiements sont détectés
ils empêchent les chiens de toute taille d'aboyer dans un rayon pouvant atteindre 90m
on peut l'accrocher à une clôture ou à un arbre
cela a évidemment un coût, et je n'en connais pas l'efficacité
Merci Canounet pour cette réponse exhaustive et rapide.
Pour les pousses, oui elles viennent de chez moi . C'est sûr . Moi aussi j'en ai régulièrement et je sais qu'elles s'envolent facilement car j'en trouve aussi devant ma maison sur la rue et entre l'arbre et la rue il y a aussi une haute grange ...
Donc je ne peux pas nier :( :( je pense que je vais lui proposer d'aller les ramasser quand elles commencent à pousser car sinon je ne vois pas ce qu'il faut faire à part abattre l'arbre !!!! C'est vrai que c'est vraiment pénible même si c'est facile à retirer mais parfois quand c'est dans un parterre, c'est vraiment galère !
Pour le chien, j'attends de voir s'il achète quelquechose anti aboiements . Je dois voir avec un autre voisin car il me dit qu'il l'avait vu hier et qu'il lui avait dit que c'était OK mais je crois .....qu'il est un peu menteur....il me soutient que son chien s'arrête dès qu'il est parti (comment peut il le savoir ???) mais je l'ai bien vu et bien entendu car j'étais perchée sur une échelle 2 jours de suite .j'aurais du l'enregistrer avec mon ipad pour lui prouver .
Je vous tiens au courant pour la suite!
Encore merci
Vous écrivez :
"je pense que je vais lui proposer d'aller les ramasser quand elles commencent à pousser car sinon je ne vois pas ce qu'il faut faire à part abattre l'arbre"
je vous répète qu'il doit s'accommoder de ce désagrément, c'est la loi
vous n'avez surtout pas à vous abaisser à cela, ce serait dégradant
vous n'allez tout de même pas désherber son jardin et tondre sa pelouse
et pourquoi lui faire son ménage et ses courses tant que vous y êtes ?
d'autant qu'il vous a menacé et que son côté il n'est pas dans son droit en laissant son cabot vous casser les oreilles
enfin vous faites ce que vous voulez si vous êtes du style mouton dominé(e)
Eh bien dis donc , vous n'y allez pas de main morte . :) :)
Vous avez entièrement raison mais je me méfie de l'oiseau TRES mauvais coucheur .
Pas question de faire son ménage de toutes façons !!!!!!! D'ailleurs je ne suis pas sûre qu'il voudrait que je rentre dans son jardin ...
Je viens d'avoir l'autre voisin au téléphone (parti ce matin en vacances) qui lui a en effet parlé hier lui disant que je me plaignais des aboiements du chien . Lui me dit que cela ne le gêne pas mais que c'est vrai qu'il aboie quand son maître est parti. J'aimerais être sourde car moi j'entends très bien (trop bien apparemment...) d'autres voisins travaillent et sont donc absents dans la journée . J'accepte qu'un chien fasse son métier et aboie à bon escient pour protéger son territoire mais une heure sans arrêt c'est un peu trop long à supporter.
Bon, affaire à suivre ! J'attends un peu sinon je passe à l'offensive .
Oui, j'ai été un peu dur en supposant que vous pourriez être un mouton passif
mais j'espère que vous avez compris ce que j'ai dit :
- il ne peut strictement rien dire pour les pousses
- par contre vous avez la loi pour vous à propos du chien
passer à l'offensive est la seule solution