Ma voisine dépose ses odures ménagère (bouteilles en verre plastique, papiere qu'elle cache sous des branchage) sur le long de ma cloture.
à t-elle le droit de déposer n'importe quoi sur le long ma cloture et doit elle respecter une distance entre mon grillage et ses branchages
A QUI APPARTIENT LA CLOTURE, C'EST A DIRE
CETTE CLOTURE EST T'ELLE PRIVATIVE, CAR ELLE
A ETE CONSTRUITE INTEGRALEMENT SUR VOTRE
PARTIE DE TERRAIN, OU LA CLOTURE EST T'ELLE
MITOYENNE, DONC, QUI APPARTIENT AUX DEUX
PROPRIETAIRES DES TERRAINS.
SI ELLLE EST MITOYENNE, CETTE PERSONNE
A LE DROIT D'Y DEPOSER CONTRE..TOUTE CHOSE
JE CITE PAR EXEMPLE: UN VELO.
EST CE QUE LE DEPOT DES ORDURES ENGENDRE
DES DESAGREMENTS OLFALTIVES ,? IL FAUT
PRIVILEGIER LE DIALOGUE...EST CE QUE VOTRE VOISIN
A ETE MIS AU COURANT QUE SON DEPOT D'ORDURES
MENAGERES VOUS DERANGE,?? VOUS POUVEZ
POSER SUR LA CLOTURE, UN CACHE EN BAMBOU
PAR EXEMPLE. OU ALLEZ A LA MAIRIE VOUS PLAINDRE?
En matière de voisinage nul n'a le droit de déranger l'autre
cela dans le resper des troubles normal de voisinage.
donc consernant les ordure et les odeurs que peuvent degagé ces ordures les droit du voisinage conserve tout son importance d'autant plus que la cloture vous appartienne.
vous seriez bien dans votre droit en demandant a votre voisin
de ne plus mettre ses ordures là ou il les laisse puisque on peut bien voir par là un dépassement des troubles normales de voisinage