670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Propriété, copropriété et Syndic
Procédure d'éclatement d'un titre foncier
Tweeter
Question de
fazazou
le 17/09/2014 à 12h38
[ ! ]
Quelle est la procédure de l'éclatement d'un titre foncier au niveau de la conservation foncière? quelles sont les pièces à fournir pour les acquéreurs, éventuels, de ce titre ( acquis en copropriété). Merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
procédure d'éclatement d'un titre foncier
»
1
réponse
Eclatement d'un titre foncier
Bonsoir, Avant tout je tiens a vous remercier pour le site enrichissant. je suis propriétaire
1
réponse
Titre foncier c URGENT AIDEZ MOI
Est ce ke je peus savoir quelle est la la procédure nécessaire pour faire une scision du titre fon
1
réponse
Obtention d'un titre foncier au cameroun
J'ai acquis un terrain non titré de 200 m2 dans une localité de la ville de Douala. Quelle démarche
5
réponses
Conservation foncière Tiznit Maroc
Bonjour a tous, Suite a une opposition sur le bornage d'un terrain que j'ai acheté à mirleft, je s
5
réponses
Livret foncier en Algérie
Comment obtenir ou quelles sont les pieces à fournir pour l'obtention du livret foncier sachant que
1
réponse
Procedure d'obtention d'un titre de proprite
J'ai un certificat de possession depuis 1993 quel est la procedure legal pour transformer le certifi
1
réponse
L'éclatement de l'URSS en 1989 ?
Frontières dont les pays sont nés de l'éclatement de l'URSS en 1989 ?
2
réponses
COMMENT OBTENIR L'ANNULATION D'UN TITRE FONCIER
Mon père et son frère ainé ont hérité de leur père 2 terrains. Un des deux terrain a été muté au nom
5
réponses
Obtention d'un titre de sejour
Que doit-on faire pour obtenir un titre de sejour en france avec un visas d'un mois. il ya t-il une
1
réponse
Impot fonçier
Je souhaiterais savoir pourquoi les personnes de 2ème catégorie en invalidité par la sécurité socia
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
N titre foncier
Formalités d'éclatement d'un titre foncier en 2 propriété agricole 3 h...
Eclatement dun titre foncier au maroc?
Salut merci pour votre reponse on a r+2 50% a moi et 50%a ma mere qui...
TITRE FONCIER OU PERMIS DOCCUPER
FEU MON PERE AVAIT OBTENU DU GOUVERNEMENT COLONIAL UNE AUTORISATION DO...
Titre foncier d'un lot de terrain d'Al Omrane
Bjr tout le monde. SVP pourriez vous me renseigner sur la procédure p...
Base de calcul du montant de mise à jour titre foncier
J'aimerais savoir comment se calcule le montant de la mise à jour du t...
Annulation d'un titre foncier en droit
Es-t-il possible d'obtenir l'annulation d'un titre foncier en droit ca...
Ai-je le droit d'avoir mon propre titre foncier
Un seule titre foncier pour les deux villa construites sur un terrain...
ACHAT DE TERRE AGRICOLE
Bjr je cherche à savoir le prix de hectare de terre agricole en cote d...
Déficit foncier car logement resté vacant
Bonjour, j'ai déclaré en 2010- 6500 EUR micro foncier au titre de 20...
Titre foncier
Voila j'ai acheté un magasin via un notaire agréé par l'etat. j'ai mon...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par