Conservation foncière Tiznit Maroc

Bon soir!!! en tous cas mon ami t'es obligé d'attendre, car les réquisitions se tardent au niveau du cadastre vu que les procédures qui en régissent sont très diverses, dans le cadre bien sur de la garantie de la propriété foncière(il faut patienter). merci mais sachez bien que votre dossier va t etre cloturé sans que tu interviennes et dans le temps qu'il faut merci bonne chance

J'ai achete un terrain a mirlft en attente de titre foncier;que dois je entreprendre pour faire bouger le dossier.sachant que j'ai recu la requisition fonciere de mon terrain sous N°14893/31-BO N°371 du08/02/2006.au cours de mes visites aTiznite -1-decenbre 2007 -2-31/12/2008 -3-28/12/2010 sans reponse amon objet

S'il y a opposition le dossier est transféré au tribunal tu dois faire un avocat pour défendre tes intérêts au procès

Depot de la requisition 27/09/2005 Envoi de l'extrait de requisition au BO 02/11/2005 Publication de l'extrait de requisition au BO 08/02/2006 Envoi du bordereau de Bornage au cadastre 15/05/2006 Reception du PV de bornage 09/02/2007 Reception du Plan de bornage 02/02/2009 Envoi de l'avis de cloture au BO 05/02/2009 Publication de l'avis de cloture au BO 11/02/2009 Envoi au Caidat/Tribunal pour affichage 25/02/2009 Voici ce qui donne le site de la conservation dernière opération envoi à la caidat et au tribunal donc c'est la ou tu dois faire bouger ton dossier

Bonjour, Après l'envoi des avis de clôture au Caid et au Tribunal, l'affichage durera deux mois et un jour. Période expiré, des accusés sont remis à la Conservation Foncière de la par des deux Etablissements (Caidat/Tribunal). A défaut, vous pouvez consulté votre réquisition pour obtenir les références des envois, et que vous les rapportez vous même. La patience et toujours demandée, puisque votre dossier subira une étude pour pouvoir le transféré au Tribunal.