670 345
questions
1 490 851
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Puis-je demandé une copie de l,acte de succession
Tweeter
Question anonyme le 01/06/2010 à 13h49
[ ! ]
Bonjour, etant le petit fils ma maman est décédé.Puis-je demandé une copie de l'acte de succéssion faites de mes grands parents pour ma maman.Merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
puis-je demandé une copie de l,acte de succession
»
1
réponse
Droit d'accès a l'acte de notoriété
Bonjour, l'une de mes tantes est décédée il y a plus d'un an. elle n'avait pas d'héritiers directs.
1
réponse
Demande copie integral d'acte de naissance
Comment obtenir une copie d'acte de naissance pour une personne née à Pontoise, je n'arrive pas à f
2
réponses
Succession petit enfant unique
Mes grands parents ont eu 2 enfants. Mon père est décédé et je suis fille unique et petite fille uni
1
réponse
Demande d'acte de naissance tunisien
Bonjour, comment faire pour obtenir une copie d'acte de naissance tunisien de mes parents nés et déc
3
réponses
Demande copie integrale acte naissance
Pouvez vous me dire pour obtenir une copie integrale acte de naissance lieu a hanoi au vietnam sur
3
réponses
Demande de copie integrale d'acte de naissance
Que faire pour obtenir une copie integrale de mon acte de naissance en vue de renouveller ma carte n
1
réponse
Copie de contrat de mariage
Je doit faire la transcription de mon acte de mariage a Nante(j'ai la nationalité )on me demande une
1
réponse
Succession grands parents vers petits enfants
Quelles sont les régles de succession entre grands parents décédes et petits lorsque le père divorc
1
réponse
Demande acte de décès pour un algérien
Bonjour, ma maman né à Marnia (Algérie) qui vivait en France depuis 1958 est décédé en France en
1
réponse
Grands parents et fils décédé succession ?
Le fils était divorcé 3 enfants puis remarié a adopté l'enfant de sa nouvelle épouse. les enfants du
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
149
réponses
Dernière page
Distance entre deux commerce identique
Il y a 5 heures
2
réponses
Comment se procurer le casier n 2
Il y a 6 heures
2
réponses
Se procurer casier judiciaire n° 2
Il y a 6 heures
Perte de documents
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 22/12/2024
Psychologie, Psychiatrie
1246
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 22/12/2024
Bourse d'étude
552
réponses
Dernière page
Pc trop lent
Le 22/12/2024
Micro-informatique
5
réponses
Vente de la collection de la revue d'art FMR
Le 20/12/2024
42
réponses
Dernière page
Depart au titre des TI ouvriers d'état
Le 20/12/2024
Retraite
2
réponses
Visa de conjoint français pour Oran
Le 20/12/2024
Visa de conjoint
16522
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Copie certifiee conforme de l'acte de mariage
Bonjour, J'habite aux Etats-Unis et souhaite entamer une procedure...
Demande copie acte de naissance
Bonjour, Je suis à la recherche de la copie d'acte de naissance de mo...
Qu'est-ce qu'une copie littérale d'acte de naissance
Qu'est-ce qu'une copie littérale d'acte de naissance au Cameroun. Dif...
Copie de jugement de divorce
Mon fils, Français, s'est marié à Marseille avec une Française. Ils...
Copie intégrale acte de naissance
Je suis italienne née à Bizerte vivant en France depuis 53 ans et je v...
Copie d'acte de Bapteme protestant
Ma nièce désire avoir l'acte de baptême de sa mère, mais si je sais le...
Acceptation d'héritages en cascade
Bonjour, mon père est décédé en janvier 2010. Selon l'inventaire, son...
Acte de deces de benhariza mohemed
Demande acte de décès pour un algérien. • Bonjour, ma maman né à Marni...
Succession renonciation
Bonjour, En 2009, mon père avait signé « un ordre de clôture de com...
Acte de bapteme en algérie en 1960
Bonjour je cherche à obtenir pour me faire debaptiser un acte de bapt...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par