670 389
questions
1 491 888
réponses
1 460 255
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Pensions
Que veut dire notoire?
Tweeter
Question anonyme le 19/09/2009 à 11h43
[ ! ]
Que veut dire concubinage notoire??
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
que veut dire notoire?
»
2
réponses
Concubinage notoire
Bonjour, Je suis actuellement en instance de divorce mon mari étant parti du domicile conjugal pour
1
réponse
Pension de réversion après concubinage notoire
Veuf, je perçois une pension de réversion de ma caisse de retraite (mon épouse était inscrite à la m
1
réponse
Concubinage, ét perte de la pension de réversion cnracl
Bonjour, que veut dire concubinage notoire? je perçois une pension de réversion depuis 2005, mon ami
1
réponse
Si le partenaire decede peut -on avoir la réversion
J'ai fait un certificat de concubinage notoire en mairie j'aimerais savoir si un jour mon partenaire
3
réponses
Concubinage et pension de reversion
Je vis depuis 1981 en concubinage notoire et mon compagnon est très très malade Aurais-je le droit
1
réponse
Conges familiaux
Bonjour, je suis en concubinage notoire ai je droit à un conges familiaux de trois jour convention c
1
réponse
Concubinage notoire, pension de réversion et héritage
Vivant en concubinage durant 20 ans, mariée avec mon concubin 1 an avant son décès, ai-je droit à un
1
réponse
Hébergement gratuit
Je suis veuf et une amie m'héberge sous son toit gracieusement, m'est-il possible de faire suivre ma
2
réponses
Pension de reversion et notion de vie commune
Bonjour, la Caisse des Dépôts (FSPOEIE) demande à mon amie qui est veuve, de lui fournir une déclara
6
réponses
Rente veuvage
Bonjour, J'y comprends vraiment rien.........décret, loi.........Pouvez-vous m'aider à y voir clai
Les dernières réponses publiées
Permis de conduire belge en france
Il y a 1 minute
Permis de conduire
56
réponses
Dernière page
Transcription Mariage Franco-Algerien Sans CCM
Il y a 3 minutes
Transcription de mariage
7021
réponses
Dernière page
Je recherche catherine michels nee a vilvoorde oct
Il y a 24 minutes
Remerciements
21
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 1 heure
Amitié
330
réponses
Dernière page
Recherche famille daceuil van leathem qui habite sint pieters leeuw
Il y a 2 heures
2
réponses
PANNE ALLUMAGE appareil de chauffage INVERTER 5727
Il y a 3 heures
Petites annonces
4
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 4 heures
Amitié
1662
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 4 heures
Amour Sucré
96
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 5 heures
Anniversaire
211
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 5 heures
Bourse d'étude
583
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Concubinage notoire
Comment détermine t on le "concubinage notoire"? Quels éléments prouv...
Concubinage notoire
Bonjour,Je suis divorcé depuis plus de 10 ans. J'ai été condamné au ve...
Concubinage notoire
Le concubin (déclaré) touche-t-il une partie de la pension de retraite...
Reversion éventuelle de pension - concubinage notoire
J'aimerai savoir si un certificat de concubinage pourrait être reconnu...
Fausse declaration pension reversion
Personne en concubinage notoire touchant la pension de reversion de so...
Concubinage notoire
Bonjour, je viens de divorcer et mon ex mari me verse une mensualité c...
Semble faire preuve d un manque d' interet notoire
Semble faire preuve d'un manque d' interet notoire...
Montant de la pension de réversion
Un mariage ( 13 années ) trois enfants maintenant majeurs ( un décédé)...
Drioits de G P pour les concubins notoires
Est il possible d'obtenir des GP pour un concubin notoire?...
Décès d'une belle mère
Combien de jours auxquels à droit un concubin notoire donc non déclaré...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par