670 455
questions

1 492 384
réponses

1 460 278
membres

M'inscrire Me connecter

Inscription gratuite !

Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives > Carte d'identité

Quelles sont les produits soumis à la FODEC

Question anonyme le 24/02/2012 à 10h51

[ ! ]

Quelles sont les produits soumis à la FODEC et quelle est la deffinition du taxe fodec

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

quelles sont les produits soumis à la FODEC

»

1
réponse

Facturation FODEC

Qu'elles sont les sociétés industrielles qui ne paient pas le FODEC
1
réponse

Définition de la fodec

: Fonds de Développement de la Compétitivité définition (fodec) et quelle est leur utilité
1
réponse

Quelle la définition exacte de FODEC

Quelle est la définition exacte de FODEC
1
réponse

Taxe d'habitation HLL

Les HLL de particuliers dans un camping sont-ils soumis à la taxe d'habitation ?
1
réponse

Acheteurs produits plate-forme pétrolière

J'ai acheté un conteneur de 20 pieds de produits utilisés sur les plate-formes pétrolières lors d'un
1
réponse

Ouverture de magazin de produits cosmétiques

Quelles sont les modalités pour avoir accès aux produits? Pour une personne qui souhaiterait ouvrir
1
réponse

Double imposition

Bonjour, je suis propriétaire en indivisin d'une parcelle de terrain qui était exploité en agricul
1
réponse

Salaire soumis a la cotisation

Dans le calcul d'une pention d'invalidité ,le salaire soumis a la cotisation ,est'il imposablle?
1
réponse

Absence de l'adresse du logement sur la taxe d'habitation

Doit-on payer une taxe d'habitation ne mentionnant pas l'adresse du logement soumis à la taxe d'habi
1
réponse

Prime relative au chlore ds une piscine

Mes collègues et moi meme sommes soumis depuis un certain temps à des vapeurs chlorées du aux chlora

Les dernières réponses publiées

Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025 Chaudière gaz
36 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025 Anniversaire
234 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025 Plaque à induction
3 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025 Amitié
1666 réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1 réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025 Transcription de mariage
11522 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025 Amitié
353 réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025 Auto école
3 réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025 Voyance
370 réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 20/02/2025 Retraite
424 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Je voudrais savoir est ce que la fabrication de produit ali
Bonjour je voudrais savoir est ce que la fabrication de produit al...
IMPOSITION FODEC
Je voudrais savoir est ce que l'activité de teinturerie est soumis au...
Sur le fodec
Est ce qu'on calcule le fodec sur l'avoir physique Exemple : Mon c...
Application e la taxe FODEC
Est ce que le FODEC est lié à la société ou à l'article ?...
Je souhaite des éclaircissemnts sur le FODEC
Qui paie la FODEC , le consommateur ou l'entreprise?...
Fodec
On comptabilise le fodec dans compte de charge ou bien il sera imputé...
Quel est le definition de fodec ???ET EXEMPLE DE CALCULE???
DÉFINITION FODEC...MÉTHODE DE CALCULE ......
LOGICIEL SAGE 100
équivalant du fodec dans sage 100 c'est quoi ,comment on peut le fair...
Indemnités non soumis à cotisations sociales
Les indemnités de déplacement sont-elles soumis à cotisations sociales...
LES PANIERS REPAS SONT ILS SOUMIS A COTISATION ?
Bonjour mon mari est menuisier il est ss l'abattement des 10% pour...

Posez votre question maintenant !

L'Univers des Experts © 2005-2020

T13.396