J'ai vendu mon véhicule d'occasion à un particulier au mois de novembre ; le dernier CT datant du 18 novembre était OK ; à ce jour, l'acheteur revient vers moi en m'accusant de vices cachés que les suspensions avant ainsi qu'une rotule coaxiale étaient mortes et me menace de différentes sortes, soit arrangement à l'amiable, soit il fait appel à la repression des fraudes ou fait appel à un avocat en demandant réparation du véhicule ainsi qu'une indemnité de jouissance du véhicule.
que dois-je faire ? est-il dans ses droits ? le CT ne fait-il pas foi dans ces cas là ?
Vous avez vendu votre véhicule avec contrôle technique qui ne mentionnait pas les défauts que l'on vous reproche à l'heure actuelle. Vous ne pouvez pas savoir à l'avance des pièces qui allaient lâcher dans les mois suivants. Votre acheteur a acheté le véhicule après l'avoir vu et, je présume, essayé. Maintenant, s'il voulait une garantie, il devait l'acheter chez un professionnel et non à un particulier. Répondez-lui que vous avez respecté la loi en produisant le contrôle technique où il n'était pas fait mention d'une rotule morte et que trois mois après une vente, vous ne pouvez pas être tenu responsable des pièces qui lâcheront dans le futur. Il a pu cogner contre quelque chose, ce qui a pu casser cette rotule. Vous pouvez toujours aller où vous avez fait le contrôle pour demander si une rotule cassée ou qui allait casser pouvait se savoir lors du contrôle, mais de toute manière, ne affolez pas, s'il vous menace. Qu'il garde son argent pour réparer le véhicule !