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Ou sont les documents originaux.

Question de kuika11 le 20/01/2014 à 16h22
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J ai vendu un terrain agricole.j ai remis tous les documents originaux a l oudoul.ce dernier avec l acheteur ont enregistre le terrain.puis ils l ont depose a la concervation pour immatriculation. alors il y a opposition de la part d un riverain.le dossier est transferre au tribunal pour statuer. le verdic etait a la faveur de l acheteur. cet acheteur est a etranger.DE MON COTE je veux immatriculer un terrain.mais il manque les documents originaux. qu ils sont aux mains soit a l oudoul soit a la concervation soit au tribunal.je veux savoir monsieur le concervateur qui possede les documents originaux.
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