Bonjour,
Nous sommes 3 enfants, et nous avons tous hérités de mon père qui lui est décédé.
De plus, mon frère a aussi hérité d'un leg particulier (lun lot de terre) avec la mention impôt à sa charge(ce qui veut dire q'il doit payer l'impôt de sa poche).
La succession a déjà payé l'impôt de mon frère, donc il a une dette envers la succession.
Ma question est la suivante;
Si mon frère paie sa dette totale à la succession, a t-il le droit au même niveau que les 2 autres enfants au même partage de la succession? ce qui veut dire 1/3 1/3 1/3, ou bien tout simplement que sa dette qui rembourse doit être partagé seulement entre les 2 autres enfants?
Merci à l'avance
C'est une question du Canada, donc les lois sur les successions sont peut-être différentes, mais en France, le testateur peut disposer de la "quotité disponible" pour la réserver à qui il veut
le reste étant divisé en parts gales entre tous les héritiers
avec 3 enfants, la quotité disponible est de 1/4
l'enfant avantagé recevra ce 1/4, plus 1/3 du reste (les 3/4), donc 1/2 au total, les 2 autres 1/4 chacun
maintenant, il se peut que le testament précise que les 3 reçoivent la même part, sauf que l'un recevra dans cette part, ce lot de terre
Merci pour votre réponse reçue très rapidement.
Mais je suis désolée, il y a un point que je ne comprend pas vraiment.
Si j'ai bien compris, vous dites que la dette remboursé de mon frère devrait être réparti comme suit;
Pour mon frère, il devrait recevoir 1/2 au total du montant de sa dette remboursée et pour les 2 autres 1/4 chacun.
Je ne comprend pas vraiment le calcul du 1/4 pour 3 enfants, et pourquoi pas 1/3 1/3 1/3 chacun.
Pourriez vous m'éclairer sur ce calcul?
Car nous sommes les 3 seuls héritiers à part égale de la succession de mon père comme mentionne le testament sauf comme déjà mentionné un leg particulier à mon frère.
Désolée!
Encore merci à l'avance pour votre réponse.
Désolée!
Je vais essayer de m'expliquer plus clairement.
Mon frère qui lui en plus d'être un héritier à part égal avec moi et ma soeur, car nous sommes les seuls héritiers de la succession de mon père, il a reçu un leg particulier (terre à bois) que mon père lui a donné à son décès, mais que lui seul devra assumé l'impot de ce leg de sa poche et non la succession. Tout ceci a été inscrit dans le testament de mon père.
Alors la façon que ça été fait, c'est que la succession à payé l'impot de ce leg en attendant que mon frère la rembourse.
Mon frère veut rembourser cette dette (l'impot) à la succession.
Alors après que cette dette soit rembourser et qu' il ne reste que seulement ce montant dans la succession à répartir entre les héritiers.
La question est comment doit-on répartir ce montant entre les héritiers.
En espérant avoir été plus clair,
Merci à l'avance