Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives

Réglementation nom de bateau

Question anonyme le 14/01/2011 à 13h33

[ ! ]

Y a t il une réglementation sur les noms de bateau?? Peut-on choisir celui qu'on veut?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

réglementation nom de bateau

1
réponse

Qu elle est la réglementation pour piloter un bateau moteur fixe

Pour un bateau long 5 m20 propulsion moteur diesel 19cv faut il un permis ?merci pour vos réponses
2
réponses

Nom du bateau

Je cherche le nom d'un bateau qui a fait la traversée de l'Israel jusqu'à Marseille en 1953. Ce nom
4
réponses

Nom du bateau

Je cherche le nom d'un bateau qui a fait la traversée de l'Israel jusqu'à Marseille en 1953. Ce nom
1
réponse

Credit à la consommation

Bonjour, Mon ami et moi avons contracté un crédit à la consommation il y a un an pour qu'il puisse
5
réponses

Osmose sur coque bateau

Comment traiter une coque de bateau ou sont localisees quelques cloques 2cm de diametre max une diz
3
réponses

Désistement de dernière minute pour location de bateau

Bonjour, Lors d'un événement sportif se déroulant sur la mer et suivi en bateau par de nombreux sup
2
réponses

Retrouver le proprietaire d'un bateau

Bonjour à tous , besoin d'aide : je suis à la recherche du proprietaire d'une peniche en état d'aban
2
réponses

Reglementation commerce ambulant

Il y a t il une réglementation particulière sur le commerce ambulant par exemple : un vendeur de piz
2
réponses

Schema electrique du bateau - FOLKPARKA 22 DE 1974

Bonjour les amis je me suis rendu aquereur d'un bateau folkparka 22 de 1974 et j'ai quelques fils n
1
réponse

Acte de vente d'un bateau de plaissance

Bonjour,je recherche ou me procuré un certificat de vente car j'achette un bateau de moin de 5 metre

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
654 réponses
Dernière page
Reglage ecartement bobine volant moteur sur R484TR
Le 18/04/2026 Mécanique
2 réponses
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 14/04/2026 Internet
62 réponses
Dernière page
Michel Vermeulen
Le 14/04/2026 Oeuvres d'art
88 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 13/04/2026 Bourse d'étude
825 réponses
Dernière page
Rachat de crédit entre particuliers
Le 12/04/2026 Caisse d'allocation familiale
1 réponse
Financement de projet de construction d'école.
Le 12/04/2026 Collège
32 réponses
Dernière page
Notice Kanzai feu à petrole électronique SRE 3002
Le 11/04/2026 Chauffage
56 réponses
Dernière page
France : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux et rapide e
Le 07/04/2026 Electroménager
2 réponses
Retour affectif réussi – une expérience qui a changé ma vie
Le 06/04/2026 Amour, couple
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Nom du bateau
Je cherche le nom d'un bateau qui a fait la traversée de l'Israel jusq...
Recherche d'un bateau de plaisance.
Bonjour, Je recherche le bateau de mon pere. immatricule NI 523780...
Osmose et vice caché sur bateau 3 ans
L'osmose peut elle considerée comme vice caché sur un bateau acheté ne...
Verification numero de serie bateau
Bonjour, Pourriez vous me dire si un bateau de 1994 qui porte le n...
Bateau
Je veut partir tout seul a oran par bateau avec une voiture en partant...
Expose sur la reglementation de la publicite
Donner moi le sommaire de la reglementation dela publicite(pour la d...
Recherche un propriétaire de bateau
Bonjour je cherche un propriétaire de bateau le nom et EWILANN n° LS 2...
Changé la date d'un billet de bateau espagne-oran
Mon frère a acheté un billet de bateau pour ORAN mais mes congés ne co...
REGLEMENTATION DE LA PUBICITE
J'aimerais avoir une introdution sur la reglementation de la publicite...
Reglementation au métier d'architecte d'interieur
Je suis à la recherche d'une défintion ou d'un texte de lois, fixant l...

Posez votre question maintenant !