670 004
questions
1 486 087
réponses
1 459 532
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Acte de vente d'un bateau de plaissance

Question anonyme le 04/11/2009 à 22h02
Dernière réponse le 28/02/2010 à 14h30
[ ! ]
Bonjour,je recherche ou me procuré un certificat de vente car j'achette un bateau de moin de 5 metre avec un moteur de 30 ch. Et apres j'en fais quoi de l'acte pour qu'il soie mis a mon non le bateau merci d'avance c'est urgent
Répondre
1 réponse pour « 
acte de vente d'un bateau de plaissance
 »
Réponse de pathomme29
Le 28/02/2010 é 14h30
[ ! ]
L'acte de vente et fourni par le vendeur pour se procurer il faut aller au affai re maritime plus proche ou le demander par courier d'abort vous serais obliger d'aller au affaires maritimes pour le metre avotre non
Référence(s) :
je lesait
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
acte de vente d'un bateau de plaissance
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.964