Rémunération intermittent

Un appel à teddy59 à été fait afin de vous répondre

Bonjour . Donc je vais essayer de vous expliquer comment faire , bien que n'ayant pas tous les éléments . - Si votre asso a pour activité principale le "spectacle vivant " vous devriez normalement demander une licence à la DRAC Pouvez-vous m'en dire plus : que faites vous ? dans quel domaine ? combien de prestations ? je pourrais etre plus précis. La DUE n'est qu'une prédéclaration obligatoire AVANT l'embauche d'un intermittent ( tout comme la DPAE pour le GUSO) mais elle ne regle pas votre problème car il faudrait pour cela que vous soyez inscrit à l'URSSAF et aux autres organismes ( retraite , complementaire, conges spectacles et autres) ET ....posseder la fameuse licence - Il y a , PEUT-ETRE , une solution en passant par un "producteur de spectacles qui sera le relais de votre organisme - Pour les répétitions , OUI il est possible de rémunérer , en heures et non pas en cachets , un intermittent il y a cependant une obligation , c'est que lesrépétitions aboutissent à la réalisation EFFECTIVE du spectacle pour lesquelles les répétitions ont été effectuées. Voila j'espère avoir répondu , en partie à vos interrogations, mais donnez-moi des reponses à mes questions et je pourrais affiner ma réponse

Bonjour teddy, Merci pour votre réponse et désolé pour mon message tardif. Nous sommes dans la musique, et nous souhaiterions effectuer 2 concerts avec un intermittent j'ai pris contact avec pole emploi, audiens, AFDAS, urssaf et congé spectacle. qui sont apparemment les 5 organismes auxquels notre association doit reverser les cotisations puisque nous avons comme activité principale l'organisation de spectacle vivant (nous avons la licence). Si je vous suis bien, nous n'aurions donc pas la nécessité d'effectuer une DPAE, mais uniquement une DUE en ce qui concerne l'URSSAF? En ce qui concerne le contrat de travail, savez vous s'il est possible de réunir sur un même contrat de travail le concert et les heures de répétition ou faut-il faire 2 contrats de travail distincts? L'embauche de cet intermittent aurait lieu dans moins d'un mois et je dois vous avouer que j'ai peur de passer à côté de formalités obligatoires.. merci par avance,

Donc pour la DUE c'est bon. Elle est à rédiger AVANT la prestation des artistes . Pour le contrat ( contrat d'ENGAGEMENT) vous pouvez faire un contrat général en y marquant avec précisions jours et heures des répétitions et jour , heure du/des concert . MAIS si les répétitions s'étalent dans le temps , il vaut mieux les declarer séparément avec un reglement à chaque fois et le concert aussi separément .Comme cela , l'intermittent artiste est sur que les organismes sociaux prennent une "période globale" pour calculer les heures qu'il a droit Voilà

Merci Teddy. Le fait de faire plusieurs contrats, permet entre autre à l'artiste de toucher des cachets isolés plutôt que groupés? (par exemple si l'artiste donne deux concerts : un le 1er janvier et l'autre le 7 janvier, est-il possible de faire 2 contrats distincts afin de lui permettre de toucher des cachets de 12h plutôt que 8?)

Bien sur , c'est tout à fait legal et ... recommandé , car parfois P.E. si il voit un contrat du 1er au 7 a tendance à diluer sur 7 jours les cachets !!!

Merci beaucoup Teddy pour ces éclaircissements :) Même si cela ne concerne pas directement le sujet, sauriez-vous me recommander un logiciel de paie (si possible gratuit si cela existe) ? Excellente continuation à vous

Non car il y en a de nombreux avec des avantages et des inconvenients Désolé!

Juste pour infos, les répétitions doivent être déclarées en fonction de la convention collective de l'entreprise. Certaines prévoient en services de 3 ou 4 heures indivisibles et d'autres en cachet indivisible. ( exemple la CCNSVP du 1er avril 2013 annexe 2)

Très bon fil, très intéressant pour qui débute dans l'emploi des intermittents. J'ai du mal avec la nouvelle convention collective citée précédemment, une bonne âme pourrait-elle m'aider à y voir plus clair ? J'en suis très reconnaissante par avance ! Je dois réaliser un contrat et bulletin de paye, paperasse etc... pour l'emploi d'un intermittent dans une association. Il est chanteur lyrique. Comment compter ses heures de répétitions (je ne veux pas qu'il perde des heures à cause de mon incompétence), y-a-t'il un nombre d'heures à ne pas dépasser (à la journée, à la semaine...?) quel est le tarif minimum et maximum de ses heures de répétition pour que ce soit valable pour son intermittence ? Merci mille fois pour votre aide !

Votre association peut-elle passer par le GUSO ou avez-vous une licence de producteur ou entrepreneur de spectacle ?

Merci pour votre réponse. Notre association a la licence d'entrepreneur de spectacle. Je dois réaliser toutes les formalités :-( Le Guso aurait été plus simple.

Oui mais le GUSO est réservé aux spectacles OCCASIONNELS , et si le but de votre asso c'est la production de spectacles cela n'est pas possible Voici les moyennes salariales Artiste lyrique 1er emploi par contrat d'1 journée 151,00 /139,50 /110,00 par mois entre 2 450,00 et 2 640,00 Artiste lyrique 2nd emploi/Chanteur 121,00/ 108,00 /92,00 par mois entre 1 931,00 et 2 208,00 Choriste de plateau, artiste lyrique des chœurs 84,50/ 75,00 /67,00 par mois entre 1 398,37 et 1 608,00 Pour les repet en general ce sont des "SERVICES" de 4h00 avec 2 services possibles par jour et en general payé au prorata des cachets ( En moyenne 12 euros mini NET de l'heure) A noter que les répétitions doivent deboucher sur une representation en PUBLIC

Merci beaucoup. Effectivement votre réponse confirme ce que j'ai lu sur la convention collective du 1/07/2013. Mais c'est toutefois difficile à interpréter pour le mettre en pratique. Les 151€ sont exprimés en brut ? J'ai toutefois quelques questions pratiques, je ne veux vraiment pas causer du tort à l'employé par ignorance surtout que cela ne change rien à la masse salariale. Il vaut mieux que je compte 8 heures de répétitions sur un jour (salaire minimum de 96€) ou 2 jours avec 4h de répétitions (même salaire mais sur deux jours)? Est-ce la même chose ? Je peux certainement compter ces 8 heures de répétitions suivies de 3 concerts, donc 3 cachets (à 151€ minimum brut ou net c'est selon) ? Sachant que ces 3 concerts se font sur un week-end dont 2 le dimanche (un après-midi et un en soirée) est-ce qu'il est possible que 2 cachets soient le même jour (même si je sais bien qu'un cachet est compté 12h), ou vaut-il mieux les déclarer sur 3 jours si je ne veux pas que l'artiste perde des heures ? Merci encore pour cette aide !

Pour etre franc je ne sais pas si c'est en Brut ou Net Oui vous pouvez compter 2 services de 4h soit donc 8h /jour pour la répét ( Il vaut mieux sur 1 journée) de plus si c'est le cas au moins il n'y a pas mensonge Oui tout à fait vous pouvez faire 2 cachets dans une meme journée sans soucis , car il y a apparemment 2 concerts avec des publics différents , et là encore c'est mieux pour le salarié et c'est aussi la vérité

Super ! Merci beaucoup... ! Avec tout ça je vais pouvoir faire au mieux pour tout le monde. Merci, merci !