Rémunérer un intermittent du spectacle

Pourquoi ne contacter vous pas la délégation de la DRAC (affaires culturelles) au niveau de la préfecture. Vous devez déjà avoir contact avec eux pour déclarer vos concerts. Ils pourront vous renseigner facilement sur la démarche. Il est possible que selon votre code APE associé à votre SIREN, vous puissiez faire directement les démarches pour le GUSO. Comme c'est une première fois, le GUSO peut considérer cela comme hors de votre activité principale de faire des spectacle vivant. Mais cela reste litigieux puisque vous organisez des concerts. Le plus simple serait que l'intermittent soit en micro-entreprise et vous fasse une facture. A sa charge de faire les déclarations. Quant à la solution du bar, cela est possible mais vous l'obligez à faire les démarches de déclaration et de paiement.

Merci beaucoup pour votre réponse ! Nous allons déjà voir avec la DRAC, merci !

Votre comptable ne fait pas les bulletins de salaires intermittents du spectacles ??? y en a surement dans votre région .

L'Association a -t-elle une licence d'entrepreneur de spectacle ?

Alors pas de reponse ? Bizarre bizarre !!!

TOUJOURS pas de reponse à ma question pour faire avancer la" chose"Bizarre ! Bizarre !!! Bizarre !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je ne vois pas ce qu'il ya de bizarre. La réponse à votre question ne leur apporte rien à la résolution de leur problème. Il organise des concerts et donc save que les chèque GUSO ,ne sont pas normalement pour eux. Ils connaissent la DRAC donc ils déclarent correctement leurs concerts. La license est nécessaire si on organise des spectacles. Si le but de leurs associations est de faire des spectacles occassionnels tant qu'ils font moins de 6 spectacles par an la licence n'est pas obligatoire.

Arretez de dire des betises !! SI ils ont une licence , ce qui est obligatoire vu qu'ils "ORGANISENT" des spectacles Dixit asso declarée comme telle , Ils peuvent faire les fiches de paye ou EVENTUELLEMENT selon leur code passer par le GUSO mais cela m'étonnerait car ils disent bien "organiser des spectacles" N.B Le guso ne delivre AUCUN CHEQUE c'est une structure qui collecte les charges uniquement , si ils veulent ils peuvent passer par le CHEQUE INTERMITTENT pour savoir si ils peuvent passer par eux Enfin ce "habituellement on ne paye que les frais de deplacement " me gene beaucoup !!!..... A toute fin utile je suis spécialisé en droit du spectacle .........

Bonjour, excusez-moi pour ce retard dans la réponse ! Je n'imaginais pas qu'il engendrerait quelques remous.. Le président de notre association n'était pas joignable au moment où la question s'est posée, d'où notre mouvement de panique : Il se trouve que, contrairement à ce que nous croyions- l'organisation de spectacles -n'est pas- l'activité principale décrite dans les statuts de l'association. Nous allons donc pouvoir utiliser le Guso directement. ^^ Et pour, tout de même, répondre aux questions : nous n'avons ni comptable, car notre association est toute petite, ni besoin de licence, car nous n'organisons effectivement pas plus de 6 spectacles par an... Pour la petite histoire, au départ l'association a été créée pour faciliter l'existence d'un groupe de musique, qui en est venu, de fil en aiguille, à organiser quelques concerts avec d'autres groupes amateurs.. C'est là que des petits nouveaux, comme moi, ont commencé à s'investir dans l'association.. Et nous voilà, pour la première fois, avec un professionnel. Merci à vous pour vos réponses, je ne connaissais pas du tout ce portail d'entraide, j'avais donc posé ma question à tout hasard. Merci pour votre investissement, c'est sympa !

Voila , au moins c'est clair et vous avez raison de vous informer pour ne pas être dans l'illégalité car après c'est galère quand il y a redressement . C'est aussi pour cela que je posais la question car je pouvais repondre à celle-ci . D'ailleurs si vous ne souhaitez pas faire toutes les demarches d'inscription et de suivi vous poucez confier cette tache au CHEQUE INTERMITTENT qui est le relais du GUSO en la matière

SOS teddy59 Vos compétences seraient bien utiles pour aider à répondre à la question http://experts-univers.com/remuneration-intermittent.html Pour la personne qui avait posé la question, vous pouvez peut-être aidée à répondre à la question citée juste au-dessus maintenant que vous avez plus d'info.

Mais j'y ai repondu !! Soit le bar passe par le cheque intermittent , eux pourront dire tout de suite si ce bar y a droit , Ou c'est l'asso qui rémunère l'artiste MAIS dans ce cas ils vont basculer dans le domaine "placement d'artiste" qui necessitera une licence . Car ils ne peuvent faire que 6 concerts par an lorsqu'ils organisent EUX meme les concerts et uniquement pour subvenir aux besoins de l'asso , faute de quoi il y a de forte chance qu'en cass de controle les URSSAF , inspection du travail et autres les redressent!! Nous venons d'avoir plusieurs cas de ce genre !!!!! et cela fait TRES MAL car ils peuvent remonter sur 3 ans

Désolé teddy59, il ya une autre question un peu différente demandant les démarches à suivre et des explications sur les différentes caisses. Le nom de la question est proche mais un peu différente. Voici ci-dessous le lien vers la question http://experts-univers.com/remuneration-intermittent.html

Désolée Rouky57, je ne peux apporter d'aide à la nouvelle question, puisque nous pouvons justement passer par le Guso... Il me semble qu'ils vont en effet devoir prendre une licence auprès de la Drac, mais il vaut mieux que Teddy59 leur réponde, car je ne suis pas sûre... Teddy59, je vous remets le lien vers la nouvelle question : http://experts-univers.com/remuneration-intermittent.html Et pour votre suggestion de passer par le chèque intermittent, nous allons plutôt passer par le Guso, car le Chèque intermittent lui n'est pas gratuit...

Salut Salut , ca y est j'ai repondu , en partie à l'autre question posée , mais n'ayant pas toutes les données précises , je donne une réponse partielle en attente de ses précisions