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Organisation de spectacle/Eviter les mauvaises surprises

Question anonyme le 22/09/2013 à 18h12
Dernière réponse le 04/12/2013 à 09h45
[ ! ]
Bonjour, Notre association souhaite organiser des spectacles de musique classique et embaucher, de fait, des professionnels. Je vous contacte afin d'éviter quelques erreurs basiques. Nous venons d'obtenir notre numéro siren/siret. - En plus des cotisations déjà incluses dans le GUSO, dois-je prévoir une cotisation annuelle de la part des organismes sociaux du spectacle (type Urssaf par exemple)? - Si jamais je demande une licence de spectacle, ai-je des cotisations sociales annuelles à prévoir en plus? - Pour la DPAE préalable obligatoire à tout contrat guso, que dois-je noter pour la partie "santé au travail"? Dois-je contacter un C.M.B et cela a-t-il un coût? Cela impose-t-il une visite médicale même s'il s'agit d'un seul cachet pour l'artiste? N'hésitez pas, s'il vous plaît, à m'indiquer s'il y a des démarches ou des cotisations-surprises qu'il me faut anticiper. Etant toute jeune dans ce type de projet, je préfère prendre mes précautions. En vous remerciant vivement, AT
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2 réponses pour « 
Organisation de spectacle/Eviter les mauvaises surprises
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Réponse de canounet
Le 22/09/2013 é 18h46
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Il me semble que le GUSO est un guichet unique qui règle tous les problèmes de cotisations ou taxes en une seule sauf la sacem bien sûr mais je n'en sais pas plus, il vaut mieux aller voir sur leur site ou les contacter directement pour tous ces détails si votre asso n'organise pas plus de 6 spectacles avec billetterie par an, inutile de demander un licence et je ne crois pas que le fait d'en posséder une impose des taxes supplémentaires ceci à condition qu'une fois les charges inhérentes à chaque spectacle (salaire, location de salle, pub, etc.) d'éventuels bénéfices restent dans l'asso sinon vous devenez une entreprise à buts lucratifs, sortez du cadre de la loi de 1901 et perdez les avantages du statut associatif
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Réponse de teddy59
Le 04/12/2013 é 09h45
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Oui canonunet à en grande partie raison . Tout depend du NOMBRE de représentation que vous envisagez Au dessus de 6 annuelles il vous faudra une licence ce qui engendre des charges plus importantes et surtout une administration ( paperasse) plus importante , car vous entrez dans la cours des "pro" du spectacle !! Effectivement ne pas oublier la SACEM , voir la SACD si il y a des textes deposé et la nouvelle taxe de la CNV
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