Bonjour
en tant qu'association de théâtre (10 personnes) nous rémunérons un intermittent qui nous aide à préparer notre spectacle annuel.
Nous l'avons toujours déclaré via le GUSO depuis plusieurs années mais celui ci vient de nous écrire que l'animation d'un atelier ne rentre pas dans le champ du guso et nous demande de régulariser sur 3 ans.
Pourtant, il semblerait que la préparation d'un spectacle vivant, puisse rentrer dans les heures d'un intermittent, mais je n'ai pas la référence d'un texte ou d'une circulaire à opposer au guso.
qqun a t il cette information?
Votre question manque de clarté : cet intermittent anime-t-il régulièrement un atelier ou n'intervient-il que ponctuellement ?
dans notre assoc, nous avons rémunéré en 2007/2008 une intervenante par l'intermédaire du Guso
je pense que le problème doit plutôt provenir de la façon dont votre intermittent déclare ses heures
consultez le site du Guso ou téléphonez à un conseiller
Un cachet est fait pour un intermittent qui fait une prestation devant du public, un spectacle, ou pour ses répétitions. Si vous pouvez justifier d'un spectacle a chaque fin d'année, vous pourrez vous en sortir comme cela et justifier les cours comme des répétitions.
Si non, un intervenant d'atelier théâtre doit être payé au régime normal, les assedics après lui compte jusque 50 heures dans son intermittence...
Référence(s) :
Je suis moi même intermittente du spectacle, mes cachets sont lors de représentation de spectacle. Je donne aussi des cours en MJC école, je suis payée en chèque emploi associatif.
Attention !
Il est ABSOLUMENT INTERDIT de déclarer des cours comme si c'était des répétitions. Tout simplement parce que ça n'en est pas. Vous ne ferez avaler à aucun inspecteur de l'URSSAF qu'une année de travail avec des amateurs dans une structure dédiée à l'enseignement avec un spectacle en fin d'année qui ne sera joué qu'une fois correspond à la création d'une pièce de théâtre professionnelle !