670 538
questions
1 494 215
réponses
1 461 295
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Retrouver la modification effectuée a son contrat de mariage
Tweeter
Question de
fabienne
le 13/09/2013 à 16h11
Dernière réponse le 13/09/2013 à 16h20
[ ! ]
Un beau frère a apporté une modification à son contrat de mariage .Quel organisme pourait me donner cette modification.Est ce que çà passe au journal officiel ? Toutes pistes m'intéressent.Merci par avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter.
Répondre
1 réponse
pour «
Retrouver la modification effectuée a son contrat de mariage
»
Réponse de
egna
Le 13/09/2013 é 16h20
[ ! ]
Un contrat de mariage s'établit, il me semble, chez un notaire, le journal officiel n'a rien à voir .Un contrat de mariage est personnel !!!
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Retrouver la modification effectuée a son contrat de mariage
»
1
réponse
Comment rediger un faire part de mariage?
SI POSSIBLE DONNER UN MODEL QUE JE PUISSE APPORTE QUELQUE MODIFICATION POUR LA REDACTION DE CE DERN
1
réponse
En cas de modification de contrat
Quelles sont les modalites en cas de modification de contrat ? Je ne veux pas laisser mon enfant e
1
réponse
PAIEMENT DIRECT ET MODIFICATION
Bonjour, dans le cadre d'une procédure de paiement direct d'une pension alimentaire dont je suis le
2
réponses
Modification d'un permis de construire
Dans le cadre d'une demande de modification d'un permis de construire d'une maison individuelle, dél
1
réponse
Tranmission des projets de modification des statuts
Dans quel délai avant l'AG au cours de laquelle ils seront présentés au vote doivent être transmises
1
réponse
Modification du contrat de fin d'activité
Le contrat de fin d'activité pour les chauffeurs routiers a t'il été modifié ou peut on toujours par
5
réponses
Plusieurs contrats pour un meme poste
Bonjour, Salarié concerné en contrat de CDD (initialement prévu pour 5 semaines) avec avenant de
2
réponses
Modification de l'angle d'un terrain
Bonjour, Mon voisin souhaite modifier l'angle sud de mon terrain afin de reculer en pan coupé d'env
4
réponses
Possible rediger un contrat de mariage postérieurement?
Bonjour, Je n'ai pas fait de contrat de mariage.Je regrette aujourd'hui. Je voudrais savoir s'il
1
réponse
Refus de changement du titulaire de l'assurance auto
Bonjour, mon mari est titulaire d'un contrat assurance auto que je souhaite mettre à mon nom. j
Les dernières réponses publiées
ANNALES CONCOURS BEAC
Il y a 1 minute
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 46 minutes
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 4 heures
Amitié
421
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 01/04/2025
Bourse d'étude
636
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 30/03/2025
Bourse d'étude
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Modification d'horaire journalier
Bonjour, Suite à une nouvelle fonction, j'ai signé un avenant sans...
1 avenant au contrat initial annule-il le contrat initial
J 'ai eu 1 contrat de travail au 1er juillet 2006, l'avenant n°1 au co...
Apport de modification sur l'ordre du choix des filières
Après avoir fait ma préinscription en ligne, il s'avère que je veux ap...
Peut on résilier un contrat auto pour refus de modification?
Bonjour, mon mari est titulaire d'un contrat assurance auto que je...
Volonté de modification du regime de mariage
Je suis marié sous le régime de la communauté des biens, mais du fait...
Contrat aideemploi + 50 ANS
Je suis en contrat aide emploi depuis le 7 janvier 2008 il se termine...
Detection de modification de parametre .
Bonjour,chaque fois que j'ouvre ma page internet il y a un message me...
Modification
Nous sommes en concubinage et sur la déclaration de 2008, mon concubin...
Modification statut
Je peut modifier le statut de deux Ste au benimellal: 1:changement du...
AMENAGEMENT VEHICULE HANDICAPE
Bonjour, Devant aménager un véhicule en mettant un accélérateur gau...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par