J ai le rsa et des parts d une sci qu on mas ceder a titre gratuit que je declare sur mon avis d impots sans beneficier de ses loyers ai je droit qd meme au rsa
QUa déclarez vous aux impôts ?
Si vous avez des parts de SCI, vous déclarez un déficit ou un bénéfice, doit on comprendre que cette SCI est en déficit, dans ce cas, les impôts considèrent que vous n'avez pas de revenus fonciers.
Cdt
Pour ma part je detiens des parts d'une sci qui realise des benefices quine me verse pas de dividendes. Par consequent je "dois" declarer ces revenus( benefices sci) aux impots meme si je n'en tire aucunes ressources.
Aurais je droit au rsa si je fais une demande ( sachant que je n'ai aucunes ressources au sens de la declaration de ressources caf).
Merci,
Oui, c'est une sci fammilliale et le gerant une personne de ma famille ne les reverses pas car il prefere les laisser en reserve de la sci et payer mes impots relatifs aux parts.
Cependant comme je suis actuellement au chomage et si can'avance pas je serai obligė de demander le rsa, je suis un peu coincė d'autant plus que je suis en froid dernierement avec le gerant.
Doncun situation assez bizarre, enervante et aberante car je dois declarer des revenus que je ne touche pas.