Bonjour
je suis allée sur des sites juridique legifrance, senat
mais je ne trouve pas de reponses a ces questions
pour un specialiste , repondre a ces questons est comme il
boire un café
voila les question
-quelle est le salaire mnimum d exictence concernant les indemnites et les cotisations
des ATMP?
-la loi n° 70-7 DU 2 JANVIER 1970 a reglé le salaire minimum d exictence
je n arrive pas touve cett loi
- quelle est le plafond de l indemnite journaliere de Atmp pour 2009?
pour le 28 JOURS PUIS POUR AU DELA DE 29 JOURS
il y a un arret ministeriel mais je ne le trouve pas
-la loi de 19 avril 1906 a reglé un sujet sur les accidents du travail
et je n arrive pas savoir
-le plafond des cotisations de l assurance des veillesse etait 251,80 euro
por l année 2005 , quellle est ce plafod pour cette anné?
-quelle est le gain net journalier de l apprenti , faixé pour l année
2009?
-quelle est le coeficient d revalorisation de l indemnité journaliere
des ATMP pour cette année?
-y a t il une somme maximum pour les indemnités des ATMP
ou il est sans limite
- y a t il une somme mawimum por les indemnités de securité sociale ou ils sont
san limites?
-est quoi ce chiffre .,834 %
j espere que cette lettre est lu par un speciliste cas ce sont des
questions tres facile pour lui et il va donner des reponses
trop amportants pou moi et pour les etudiants
merci d avance a vote reponse
chercheuse en SCU de Liban