Bonjour.Pour des raisons professionnels et exceptionnel,nous devons faire garder nôtre enfant chez sa nourrice de 21h à 16h et nous souhaiterions connaître le taux horaire pour les heures de nuit.
Les conventions du particulier employeur sont clairs.
Chaque heure ou la nounou s'occupe de votre enfant, c'est du travail effectif payé annexe II ou III en fonction du diplome réel ou assimilé (expérience, ancienneté).
Donc 7 euro 49 net plus 25 % (obligatoire dans le code du travail et quelque soit le travail puisque le code est au dessus des convention).
Si la nounou a une chambre de disponible fermé vous pouvez la payé en abstreinte (1/6 eme du salaire mais seulement pendant qu'elle dors).
Lorsque les enfants sont couchés et qu'elle ne dors pas, c'est de la présence responsable payé au 2/3 d'un peu plus que le smic horaire + 25 % obligatoire par le code du travail.
Attention, selon ses mêmes conventions, une employée a domicile de jour comme de nuit ne peut pas travaillé plus de 12 heures au domicile de l'employeur, je n'ai pas le texte sous les yeux mais j'en suis presque sûr puisque j'exerce ce métier depuis plus de 15 ans. Mais bon, si elle est d'accord je ne pense pas que vous risquer grand chose. A vous de vérifier.
Pour information, les conventions qui gérent les salariés a domicile s'appelle "convention du particulier employeur", elle sont téléchargeable sur le site convention par internet et en vente dans certaines librairies.
En esperant avoir pu aider.
Cordialement
Référence(s) :
J'ai eu ces infos au cours de ma carrière en me déplaçant a l'inspection du travail, dans les conventions collectives que j'ai a mon domicile et en travaillant auprès d'association mandatée par des particulier employeur qui connaissent bien le code du travail.