670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Droit fiscal
TPI VENTE D'UN TERRAIN EN HERITAGE
Tweeter
Question anonyme le 18/11/2009 à 21h35
[ ! ]
Qui sont les parties qui sont éxonéré de la T.P.I lors de la vente d'un terrain en héritage. merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
TPI VENTE D'UN TERRAIN EN HERITAGE
»
1
réponse
Montant de la TPI suite à la vente héritage
Mes frères et moi avons hérité d'un terrain agricole . Nous vendons . Quel est le taux de la TPI que
1
réponse
Vente d'un terrain suite succession
J'ai reçu il y a 3 ans un terrain en héritage suite aux décès de mes parents. Puis-je vendre ce ter
1
réponse
Justificatif pour etre exoneré de tpi
Quelles sont les conditions à remplir pour justifier l'exoneration de tpi en cas de vente d'un appar
1
réponse
Partage d'un héritage : maison sur terrain
Ma mère est décédée en avril dernier (2010), je vivais avec elle depuis 8 ans. Nous sommes 4 enfant
1
réponse
Non declation d une vente de terrain en 2005
Ya t il un delai de prescription pour la TPI au Maroc ? ceci est en rapport avec une omission dans
1
réponse
Usufruit et vente
Bonjour J'ai eu en héritage un terrain de 400 m2 de mon père. Il en a gardé l'usufruit. J'y ai f
1
réponse
Y a t'il plues values dans la vente d'un terrain ?
Héritage d'un terrain de 1200m, il y a 2,5 ans souhaitons le revendre, a un prix largement supérieu
1
réponse
TPI SUR VENTE SUITE A UN HERITAGE
Je viens d heriter une maison et je viens de la vendre et je voudrai savoir comment se calcule la tp
12
réponses
Montant plus-value immo d'un terrain non constructible
Bjr, il y a 9 ans nous avions acheté une maison avec un terrain non constructible non attenant. Lors
1
réponse
Vente d'un terrain après donation des parents
Bonjour, Nous souhaitons vendre un terrain que nos parents nous ont donné il y a plusieurs années
Les dernières réponses publiées
The menthe ou the citron
Il y a 1 minute
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Il y a 2 heures
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 3 heures
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Il y a 5 heures
Transcription de mariage
4276
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Il y a 5 heures
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 7 heures
Anniversaire
212
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 7 heures
Bourse d'étude
584
réponses
Dernière page
Le salaire d'un membre du GIGN
Il y a 7 heures
Salaires
108
réponses
Dernière page
Transcription Mariage Franco-Algerien Sans CCM
Il y a 7 heures
Transcription de mariage
7022
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 8 heures
Zoologie
165
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
La tpi sur la vente d'un terrain agricole
Jai vendu un terrain agricole de 15hictars cest un héritage de mon p...
Calcul de la Taxe profesdionnele sur un terrain agricole
Bjr j aimerai savoir le mt de tpi que je dois payer pour la vente d un...
Héritage
Bonjour, Mes frères et ma sœur ont acheté un terrain constructible...
Vente bien mobilier
Vente d'une vente villa plus un terrain suite héritage quelle plus val...
Tpi pour vente de terrain recu en donation
Je viens d acquerir un terrain a tanger de 315 m2 en zone urbaine par...
TPI sur un terrain agricole
Je vient de vendre un terrain agricole titré d'une superficie d'un Hec...
Taxe imposable apres la vente d'un terrain
Quel est le taux de la taxe (TPI) imposable lors de la vente d'un terr...
Application TPI au Maroc
Le fondment de la TPI étant la réalisation d'un profit, un bien reçu e...
Vente d'un terrain en indivision
Nous voulons racheter un terrain qui est en indivision, ils sont 6 frê...
Manque des précision sur la tpi sur les vente terrain agricoles
Manque de renseignements sur les droit a payer tpi sur les ventes des...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par