670 789
questions
1 497 379
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Concours et examens
Transfert des élus DP ou supleant DP .
Tweeter
Question anonyme le 24/10/2008 à 14h12
[ ! ]
Un elu délégué du personnel ou supleant ,peut il être transfert d'une entreprise a une autre dans le cadre d'un transfert concernant juste une partie et non l'ensemble des salariers de son entreprise?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
transfert des élus DP ou supleant DP .
»
1
réponse
Transfert d'entreprise et mutuelle obligatoire
Mon entreprise vinet de subir un transfert vers une autre societe. Suis-je dans l'obligation d'adhér
1
réponse
TRANSFERT DE SALARIE D'UNE ENTREPRISE A UNE AUTRE
Pour formaliser un transfert de salarié d'une entreprise à une autre ayant le même président, une le
1
réponse
Démissione délégué du personnel sans suppléant
Bonjour, Notre entreprise de 16 salariés à reçu la lettre de démission de notre unique déléguée du
1
réponse
Comment faire le transfert? aidez moi SVP
Bnjr, chui étudiante en chirurgie dentaire 4eme année à l'université de constantine et je veux faire
2
réponses
Un transfert universitaire
Je suis etudiante en 1ére année medecine a l'université de tizi ouzou je veux savoir est ce que je p
1
réponse
Quand peut on faire un transfert d'universite
Je suis nouveau bachelier orienté a oran (chirurgie dentaire)en sachant que j'habite a batna et je
4
réponses
Convention de transfert entre association et municipalité
Bonjour, Que doit comporter une convention de transfert d'une association vers une municipalité, co
2
réponses
Transfert de alger a constantine
Bonjour je suis une résidente en neurologie a Alger et je veux faire un transfert au service de neur
1
réponse
Changement de fonction et continuité du mandat de
Je suis élu délégué du personnel dans le collège salarié je viens d'être nommé cadre dans l'entrepri
1
réponse
Comment faire un transfert à béjaia .
Bonjour je suis étudiante à l'université de science et technologie à bouira (st) première année .je
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 9 heures
Amitié
636
réponses
Dernière page
Souffleuse colombia
Le 08/09/2025
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Transfert d'activité et de personnel
Bonjour, Est-il légal de procéder à un transfert d'activité avec tran...
TRANSFERT DE SALARIE D'UNE ENTREPRISE A UNE AUTRE
Pour formaliser un transfert de salarié d'une entreprise à une autre a...
Transfert d'un salarié
Vous ne m'avez pas répondu sur le transfert d'un salarié d'une entrepr...
Prise en compte ancienneté après transfert entreprise
Bonjour Je vais être licencié pour inaptitude médicale (maladie) Mon...
Demande de transfert
Salut tout le monde , je veus savoire est ce que je pauvai faire u...
Transfert
C'est quoi la procedure de transfert d'une fac a l'autre...
Demande du fiche de transfert département de Francais
Bonjour !ravi d'être en contact avec vous.je me demande si vous avez d...
Transfert de salariés et nos avantages du comité d'entrepris
Je fais partie d'un transfert de salariés, notre ancien comité d'entre...
Comment faire un transfert ?
Bsr, je suis un étudiant en chirurgie dentaire 1er année à l'universit...
Pour faire transfert
Je suis étudiante dans université de zarzarah d'architecture .j'ai pr...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par