670 849
questions
1 498 100
réponses
1 461 427
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Fiscalité
Transmission
Tweeter
Question anonyme le 20/10/2009 à 22h14
[ ! ]
Comment se passe la transmission d'un bien acheté en loi Scellier, si la période des 9ans n'est pas finie? Est ce que les héritiers bénéficient du dispositif en cours?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
transmission
»
1
réponse
Céder un appartement acheté sous la Loi Scellier
Bonjour, J'ai acheté un logement dans le cadre de la loi Scellier ; la livraison de ce produit es
2
réponses
Loi Scellier en cours transmission vers une SCI
Bonjour, Nous disposons d'un scellier en cours depuis 2 ans. Dans la famille on souhaite créer u
1
réponse
En quoi consiste le transmission du bail commerciale
Que devrions nous comprendre exactement par transmission du bail commercial? est ce la cession ou la
4
réponses
Transmission de tondeuse MURRAY
Je souhaite savoir si une transmission hydrostatique de MURRAY type 42581x50A est identique a une tr
1
réponse
Transmission tracteur murray 9-36679145-
Je vous savoir ou je peut me procurer un plan de transmission pour un tracteur murray 12 hp je pense
1
réponse
Transmission motobineuse ES03B
Ou mettons l huile pour la transmission d'une motobineuse ?,sur la doc ce n'est pas indiqué
3
réponses
SCI familiale et loi Scellier
Bonjour, Mes parents ont achete en Septembre 2009 un appartement en loi Scellier direct. Leurs
3
réponses
Que pensez-vous du nouveau dispositif Duflot ?
Bonjour, J'ai entendu que le dispositif Scellier prennait fin et était remplacé par le dispsositi
1
réponse
Loi scellier et investissement locatif
Pour répondre à l'ensemble de vos questions autour de la loi scellier ouj scellier-borloo, rendez-vo
1
réponse
Obligée de récuperer un appartement sous loi scellier
J'ai acheté un appartement sous loi scellier en 2010 pour 9ans ,je viens de perdre mon compagnon et
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
778
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/10/2025
Amitié
488
réponses
Dernière page
Installation carte domiciliation caisse epargne
Le 19/10/2025
TPE
3
réponses
Codes BNP paramétrage
Le 19/10/2025
TPE
2
réponses
Code BANQUE POSTALE parametrage TPE
Le 19/10/2025
TPE
8
réponses
N° PAD ET N°CENTRE BNP
Le 19/10/2025
TPE
9
réponses
Code BNP parametrage VAD
Le 19/10/2025
TPE
3
réponses
Urgent code pad, numero serveur et centre banque
Le 19/10/2025
TPE
6
réponses
Maman seule avec deux enfants de bas âges
Le 19/10/2025
1
réponse
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 18/10/2025
Pension de réversion
53
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Problème de transmission moteur sur HVA CTH155 aot
Bonjour, Mon tracteur démarre bien, les lames tournent mais il n'avan...
Transmission hydrostatique spicer 93264 SUR TONDEUSE MURRAY 42910A
Bonjour J`ai une tondeuse Murray model 42910A acheté en 1995. transm...
Je n'ai plus d'huile dans ma transmission hydrostatique
Bonjour. Je possède une Honda 2417 et la transmission s'est mise à fai...
IMMEUBLE EXISTANT EN LOI SCELLIER
PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE ENTRANT DANS LA LOI SCELLIER - JE VENDS CET...
Bonjour je recherche la vue eclatee d une transmission
Recherche vue eclatee de la transmission d un micro tracteur john dee...
Calcul impots fonciers 2010
J'ai acquis un T2 (loi Scellier) avec loyers net de 470 €/mois; J'ai...
Schema transmission C25 2,5L turbo diesel
Je recherche la vue eclatee de la transmission...
TRANSMISSION TONDEUSE HONDA HRB 476C
VUE ECLATEE DE LA TRANSMISSION...
Pour un persfecfionnement en transmission
Juste avoir acces a un perfectionnement en transmission...
Ts en telecom
Je suis une thechnicienne en telecom option transmission et je travail...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par