670 376
questions
1 491 689
réponses
1 460 266
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
Vice de procedur
Tweeter
Question anonyme le 25/11/2009 à 17h24
[ ! ]
La derniere lettre de mon nom pas exact l'heure ne figure pas sur le pv on a voulu prendre mes empreinte et photo 4 jours après et faire signé un autrepv est ce vice de procedure?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
vice de procedur
»
11
réponses
Résiliation bail suite vice de procédure
Bonjour, je suis en location dans une maison et lorsque j'ai signé le bail, tout semble ok. Sau
1
réponse
Réunion comité
Le président de l'assoc vient de convoquer le comité pour une réunion,par courriel le 14/10 à 22h ,
2
réponses
Vice caché oui ou non ?
Bonjour, J'ai vendu un véhicule et la personne vient de m'appeler pour me dire qu'il avait déceler
1
réponse
Election bureau
Le président convoque le CA (1 mois et demi après l'AG) pour l'élection des postes de secrétaire, vi
2
réponses
Revocation d'une vice trésorière
Je suis président d'une association de 260 adhérents. Un membre du comité directeur veut prendre la
1
réponse
Rtole d'un vice président
Je suis vice président d'une association, j'aurais voulu savoir mon rôle ainsi que les resposabilité
1
réponse
Vice caché sur voiture neuve
Bonjour Je suis propriétaire d'une belle voiture qui a 6 mois et 11500 km. Elle est resté 15 jou
2
réponses
Inversion président vice-président parents d'élèves
Bonjour, Un nouveau bureau a été élu.Seulement la présidente élue il y a une semaine ne se sens plu
1
réponse
Démission Vice Président Association : mode d'emploi
Après une AG mouvementée où 2 membres du Bureau (secrétaire et trésorier adjoint) n'ont pas voulu re
1
réponse
Démission vice président
Lorsque le vice président démissionne , est-ce qu'il y a un délai de carence avant sa réélection à s
Les dernières réponses publiées
Un résumé de madesmoiselle cocotte de maupassant svp ?
Il y a 5 heures
Français
13
réponses
Comment agrandir son appareil génital masculin
Il y a 10 heures
Santé
1
réponse
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Il y a 10 heures
PC
15
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 jours
Anniversaire
191
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 1 jours
Amour Sucré
87
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025
Bourse d'étude
573
réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025
Français
1
réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025
Retraite
1
réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025
TV plasma
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 15/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1269
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Puis je invoque un vice de procedure ?
Je voudrai savoir s'il y a un vice de procedure contrôlé samedi derni...
Vice de procédure
Bonjour je suis convoqué Mardi 2 Mars 2011 pour un entretien à lice...
Casser une vente pour vice caché
Bonjour, L'ami de ma fille a acheté une voiture il y aura 8 jours dem...
Acquisition d'un chien et vice caché
Bonjour, J'ai acheté un chien avec LOF en aout 2007 chez un éleveur...
Litige avec acheteur
Assigner pour vice caché hors expertise conclu pas vice caché quel sui...
EST CE UN VICE CACHEE
BONJOUR J' ai acheté un citroen xsara Picasso le 16 mai 2011 garant...
Est ce que sais un vice cacher la casse du villebr
Jai acheter mon vehicule dans un garage et 10 mois apres le villebrequ...
Derogation scolaire en primaire ; que dit la loi
J'ai demandé une dérogation scolaire pour ma fille scolarisée en CP po...
Logement nuissance sonore, vice caché ?
Bonjour, J'ai acheté un vieil appartement de 1963, en hiver j'enten...
Logement nuissance sonore, vice caché ?
Onjour, depuis un ans J'ai acheté un vieil appartement de 1970, en...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par