Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme

Acte dep oursuite

Question anonyme le 05/12/2011 à 22h04

[ ! ]

Comment obtenir un acte de poursuite suite a une de, mande de location en suisse et suis proprietaire en france depuis 4 ans eb tant suissesse merci de votre aide et reponse

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

acte dep oursuite

4
réponses

Attestation de non poursuite

Pouvez vous me dire a quel organisme je dois m'adresser pour obtenir une " attestation de non-poursu
7
réponses

Divorcé en suisse et veut se remarier en Algerie

Bonjour tout le monde, j'ai besoin d'aide, s'il vous plait, si quelqu'un peut m'aider, je suis algé
2
réponses

Quelle est la procedure d'annulé un acte notarie publié

Suite à un acte notarié il y eu lieu une un acte ou le notaire ne l'a pas dit ( dissimilation ) on
3
réponses

Echange permis conduire suisse en permis français

Suissesse résidant depuis 8 mois en France, je souhaite échanger mon permis de conduire suisse contr
1
réponse

Suite deces j ai besoin de l acte de naissance de mon époux

Bonjour Suite au décès de mon mari survenu le 20/09/2017 j'ai besoin d'un acte de naissance pour
1
réponse

Obtenir un acte de décès

Bonjour Je souhaite obtenir l'acte de ma grand mère née en algérie et décédée à la Mecque. Aup
2
réponses

Comment obtenir un acte de propriété ?

Bonjour J'ai un acte de possession sur un terrain depuis 2 ans . Je me demandes quelle est la dém
4
réponses

Attestation de poursuite en france

Pouvez vous me dire a quel organisme je dois m'adresser pour obtenir une " attestation de non-poursu
1
réponse

De mande d"acte de naissance de plus de 100 ans

Je voudrais demander la copie intégrale de l 'acte de naissance de mon grand-père né en ALGERIE FRAN
2
réponses

Obtenir un acte de naissance légalisé

Je suis congolais et j'habite en France, je possède l'acte de notoriété supplétif à l'acte de naissa

Les dernières réponses publiées

Inscription au forum tunisia-sat
Il y a 1 minute Internet
133 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 7 heures Bourse d'étude
533 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 jours Anniversaire
110 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Carte vitale et pas de acte de naissance
Je dois delivrer un acte de naissance pour avoir la carte de vitale, m...
Suissesse vivant en France
Bonjour, J'ai une question concernant ma mère. Elle est suissesse e...
Obtenir l'acte de naissance d'une personne née en Italie
Bonjour, Effectuant des recherches généalogiques, mon arrière grand...
Copie intégrale acte de naissance
Je suis italienne née à Bizerte vivant en France depuis 53 ans et je v...
Demande d'acte de mariage
Je suis divorce depuis le 12 mai 2009 j'ai recu mon jugement j'aurai a...
Acte d héritidé
Bonsoir en tant que française de mére marocaine j aimerai savoir comme...
Acte de naissance original
Je veux bien mon acte de naissance origine ; c'est l'embassade suisse...
Copie certifiee conforme de l'acte de mariage
Bonjour, J'habite aux Etats-Unis et souhaite entamer une procedure...
Obtenir acte de naissance à nantes
Je veux un acte de naissance pour refaire ma carte d'identité je suis...
Acte intégral de naissance
Comment obtenir un acte intégral de naissance auprés de la mairie d'Or...

Posez votre question maintenant !