Acte de vente

Question anonyme le 03/06/2008 à 14h07
Dernière réponse le 30/11/2012 à 22h26

[ ! ]

Je cherche un modèle de vente pour bateau

1 réponse pour «

acte de vente

Réponse de ExpertMaritimePro
Le 30/11/2012 é 22h26

Vous pourrez en trouver un ici : http://www.expertmaritime.pro/art_Modele-d-acte-de-vente-d-un-bateau-de-plaisance_id136.htm

Référence(s) :

http://www.expertmaritime.pro/art_Modele-d-acte-de-vente-d-un-bateau-de-plaisance_id136.htm

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

acte de vente

2
réponses

Acte pour vente partielle d'un bateau

Je voudrais recevoire un modèle type d'acte de vente partiel d'un bateau de plaisance...Merci
1
réponse

Acte de vente d'un bateau de plaissance

Bonjour,je recherche ou me procuré un certificat de vente car j'achette un bateau de moin de 5 metre
1
réponse

Annulation un acte de vente publié

J ai etabli une procuration de vente de ma maidon du consulat à quelqu un et il a établi ka vente et
1
réponse

Acte de vente en partiel

Je vais acheter un voilier pour lequel je dois rediger un acte de vente en partielle afin de conserv
1
réponse

Acte de vente non signé des deux vendeurs

Mon ex mari a signé l'acte de vente définitif de notre maison sans ma présence... est ce que la vent
1
réponse

Annulation de l'acte de promesse de vente en Algerie.

Comment annuler l'acte de promesse de vente faite en 2001 avec certificat de possession et n'ayant p
5
réponses

Resilier une promesse de vente, frais?

J'ai signe un compromis de vente en juillet 2013. Suite à des soucis avec l agence, non rappels télé
49
réponses

Modéle-compromis de vente

Je cherche à rediger un compromis de vente pour vendre ma licence de taxi communale et je n'est pas
1
réponse

Recupere mon acte de vente

J aie donnee la procuration a ma niece pour vendre mon morceaux de terre 950m2. dans la wilaya de t
1
réponse

Compromis de vente de licence taxi gratuite

Je cherche un modèle de compromis de vente de licence taxi gratuite ou une copie d'acte notarié.Merc

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
600 réponses
Dernière page
Comment dire joyeux noël en anglais
Il y a 1 heure Anniversaire
2 réponses
PRÊT ENTRE PARTICULIER : quelques conseils de prudence. -Avez-v
Il y a 7 heures Santé publique
1 réponse
Prêteur certifié : offre de prêt entre particulier sérieux : avez-vo
Il y a 7 heures Baby-sitter
1 réponse
Le PRÊT ENTRE PARTICULIER sans frais en 24h international est-i
Il y a 7 heures Facebook
1 réponse
-Prêt vérifié et certifié, Offre de prêt d’argent entre particulier r
Il y a 7 heures Décès
1 réponse
Vrai prêteur : offre de prêt entre particulier certifié : pour vos
Il y a 7 heures Cuisinière
1 réponse
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER sur Internet Avis et recommendati
Il y a 7 heures TV plasma
1 réponse
Besoin D'un Crédit qui S'adapte à Vos Envies ? Demandez Un Prêt P
Il y a 7 heures Réfrigérateur
1 réponse
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux gouvernementale en Franc
Il y a 7 heures Powerpoint
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Vente de part de bateau
Je souhaiterai imprmer un acte de vente partielle de mon bateau...
Législation
J'ai vendu mon bateau le 06 02 2010, l'acheteur à regarder partout pen...
Avoir une copie d acte de vente
Comment puis je récupéré un acte de vente de ma maison que j ai vendu...
Changement d adresse par rapport a l acte de vente
J ai redige 1 acte de vente a une adresse ,la carte grise n est toujou...
Modele vente licence de taxi sous seing privé
Je désire vendre ma licence de taxi a mon locataire nous désirons fair...
Bateau /Yachting Odyssée à Sanguinet/non payé.
Bonjour je suis a la recherche d un bateauque j'avais mis en dépôt ve...
Ou trouver l original d un acte de vente immobilier
Bonjour je veux savoir comment se procurer l original d un acte de ve...
Légaliser une vente sous seing privé
Bonjour a tous, J ai acheté un terrain en Algérie. J ai demandé l...
Perte d'acte de vente de voiture
Bsr jai vendu ma voiture et jai remi l'acte de vente a la préfecture m...
Annulation de l'acte de promesse de vente EN ALGER
Bonjour, je vous demande comment procéder pour annuler un acte de pr...

Posez votre question maintenant !