Droit des associations (loi 1901) - Page 154
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Association et zrr
Est-ce qu'une association culturelle (reconnue d'intérêt général) implantée en z...Le 02/06/2009
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Parrainage enfant
Comment trouver des parrains pour 20 enfants d'une association qui débutent?...Le 02/06/2009
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Parrain
Comment trouver des parrains pour des enfants d'une association qui débutent?...Le 02/06/2009
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Remboursement don à son donnateur
Une association loi 1901 peut elle rembourser un don à un donnateur ? à qui d...Le 28/05/2009
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Association affiliation société
Une association peut-elle être affiliée à une société? si oui le peut-elle dans...Le 28/05/2009
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Fondation et critères
J'aimerai savoir quels sont les critères sur lesquels nous pouvons nous appuyer...Le 27/05/2009
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Sponsoring
Quelles sont les conditions à remplir par une associetion culturelle pour que so...Le 27/05/2009
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Risques pénaux en cas d'accident ou problemes
Je souhaite devenir présidente d'une association qui organise des cours de danse...Le 24/05/2009
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Démarches
Suite au décès de notre Présidente de l' USMPT (association de basket et tennis...Le 19/05/2009
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Numero siret
Bonjour , j'ai une association et je dois faire une demande de subvention commen...Le 14/05/2009
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Les droits d'un trésorier ?
Je me demande si le trésorier d'une permanence politique a le droit d'encaisser...Le 05/05/2009
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Qu'est-ce qu'une micro entreprise associative?
Une microentreprise associative fonctionne-t-elle comme une association loi 1901...Le 27/04/2009
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Probleme avec une association
MA MAMAN EST INSCRITE DANS UNE ASSOCIATION FAMILIALE DEPUIS PLUSIEURES ANNEES.MO...Le 23/04/2009
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Droits et devoirs d'un président d'association
Es ce que le Président d'association a le droit de ne pas payer sa part de loyer...Le 23/04/2009
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Obtenir numero siret pour asso loi de 1901
Besoin d'un numero siret pour creer in emploi...Le 09/04/20091 réponse
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Devoirs d'un trésorier d'association loi 1901
Un trésorier est-il tenu, sur demande d'un membre du CA qui n'a pas de raison pr...Le 02/04/2009
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Association et autoentrepreneur
Bonjour Une association de danse de salon peut-elle recourir aux services d'u...Le 30/03/2009
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TROUVER SON NUMERO SIRET A PARTIR DU NUMERO SIREN
Nous sommes l'association "Entraide Evangélque de l'Arche". Nous n'avons que le...Le 27/03/20091 réponse
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Election d'un president d'une association
Une societe d'exploitation types sarl ets vendue. une association est geree et a...Le 08/03/2009
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Publicité personnelle du président d'association
Un président d'une association nationale fait de la publicité pour l'un des ouvr...Le 01/03/2009
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