670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Qu'est-ce qu'une micro entreprise associative?
Tweeter
Question de
rzela
le 27/04/2009 à 14h12
[ ! ]
Une microentreprise associative fonctionne-t-elle comme une association loi 1901?Notamment concernant le conseil d'administration?Le président de celui-ci peut-il résider dans un pays étranger(cf:Angleterre)? Merci de vos réponses.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
qu'est-ce qu'une micro entreprise associative?
»
6
réponses
Cumul de mandat de président dans deux associations loi 1901
Je suis actuellement présidente d'une association loi 1901. Est -il légalement possible de devenir p
8
réponses
Présidence d'Association Loi 1901
Lorsqu'on est Président d'une association Loi 1901, peut-on accepter de prendre la présidence d'une
1
réponse
Lieu de résidence du président ( ass; loi 1901)
Un président doit il obligatoirement résider dans la zone d'influence de l'association ( département
22
réponses
Election du président d'une association 1901
Le président d'une association loi 1901 peut-il être élu par l'assemblée générale (et non pas par le
3
réponses
Loi 1901: pouvoir pour reunion de conseil d'administration
Bonjour, Dans notre asso loi 1901, la première réunion de conseil d'administration va se tenir av
8
réponses
Qui élit un président d'association loi 1901
Un président d'une petite association loi 1901 (type club du 3e âge) est-il obligatoirement élu par
1
réponse
Membre du bureau d'une association loi 1901
Un étranger ne résidant pas en France peut-il être membre du conseil d'administration, président par
2
réponses
Peut-on demander la démission d'un président d'association
Peut-on demander la démission d'un président d'association loi 1901 quand la trésorière a fait une
1
réponse
Association loi 1901
Est-ce que un étranger résident à l'étranger peut faire partie du conseil d'administration
8
réponses
Un président d'association Coopté
Bonjour. Association lois de 1901, le président ne se représente pas ,l'assemblée générale a élue u
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Quelle convention pour micro creche associative
Bonjour, je suis en pleine création d'une micro crèche associative loi...
Une association loi de 1901peut elle obliger son vice président à démi
Une association loi de 1901 a demandé à son vice président de démissio...
Le président d honneur
Bonjour je souhaiterai savoir quel est le rôle exact d'un président...
Naturalisation
Est-il possible qu'un étranger, président d'une association loi 1901 p...
Garderie périscolaire associative
Quelles sont les lois régissant une garderie périscolaire associative:...
Election d'un president d'une association
Une societe d'exploitation types sarl ets vendue. une association est...
Peut-on avoir 2 adresses à une l'association ?
Bonjour, je suis président d'une association loi 1901 nous avons 2 adr...
Fonctionnement centre équestre en association loi 1901
Bonjour, la MSA du gers ne reconnait pas le fonctionnement de mon pone...
Collecte de fonds dans l'UE, loi 1901
Une association loi 1901 peut-elle collecter des fonds au sein de l'UE...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par