670 894
questions
1 498 417
réponses
1 461 465
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Retraite
Assurance maladie
Tweeter
Question anonyme le 06/02/2008 à 11h02
[ ! ]
Créance non présentée depuis plus de 10ans.quand y'a-t-il prescription?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
assurance maladie
»
7
réponses
Fonds détenus par la CARPA : prescription ?
Bonjour, Je viens de prendre les fonctions de trésorier dans une association de port de plaisance.
10
réponses
Renouvellement de carte européenne d'assurance maladie
Comment renouvelle-t'on sa Carte européenne d'assurance maladie délivrée en France par le CPAM quand
1
réponse
Assurance maladie-accidents
Je suis suissesse et désire passer ma retraite au Maroc. A quelle compagnie d'assurance puis-je cont
21
réponses
Cotisation d'assurance maladie COTAM et COTAM étranger
Me sont imputées 2 cotisations d'assurance maladie COTAM et COTAM étranger sur mes montants bruts
2
réponses
Ya t'il prescription pour une assurance vie?
Bonjour Mes parents ont souscrit une assurance vie à UAP union desassurances de Paris Vie, au 01.02
1
réponse
Credit consommation 2001 non remboursé
Bonjour, Je viens de recevoir le 29/07/2013 une injonction de payer exécutoire suite à un rendu de
66
réponses
Cotisation assurance maladie COTAM et COTAM etranger
Me sont imputees 2 cotisations d'assurance maladie COTAM et COTAM etranger sur mes montants bruts tr
3
réponses
Assurance payée pour rien
J occuppe un logement avec ma mere depuis 12ans, ce logement est a elle , elle est assurée pour auj
1
réponse
Urgent joindre l'assurance maladie du Luxembourg!
Salut! j'ai un problème! je n'arrive pas a joindre mon assurance maladie depuis le Luxembourg! je
1
réponse
Récupération sur succession du FNS
Notre mère est décédée en Avril 2015, elle ne percevait plus le FNS depuis 2000, ( elle l'a touché
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
802
réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Il y a 7 heures
Internet
23
réponses
Dernière page
Questions ou problèmes sur votre piscine Waterair
Il y a 11 heures
Piscines
10
réponses
Valeur de vieux billet américain
Le 26/11/2025
Billets
4
réponses
Problème connection imprimante
Le 26/11/2025
Dépannage informatique
1
réponse
Quelle music est bien pour faire la fête
Le 23/11/2025
Musique
15
réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/11/2025
Amitié
512
réponses
Dernière page
UPS complementaire
Le 19/11/2025
Retraite complémentaire
4
réponses
Devenir un acteur de film pornographie
Le 19/11/2025
Prestations sociales
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 17/11/2025
Anniversaire
395
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Créance non présentée plus de 10ans. prescription?
J'ai recu un courrier de l'assurance maladie me réclament une cotisati...
Creance sur succession éviter la prescription
Bonjour, J’ai une créance sur une succession ouverte en 2018 (frais d...
Cotisations assurance maladie
Taux de cotisations assurance maladie sur les pensions de retraite et...
Prescription d execution d un arrete de cour d appel
J ai cesse de payer depuis juin 2008 ( saisie sur assedic) sans relanc...
Refus de maladie professionnelle à cause de délai de prescription
La cnas d'Oran a refusé de reconnaitre ma maladie comme maladie profes...
Y a t il prescription pour un crédit
Au bout de 17 ans un créancier me demande de solder une créance (pret...
DEMANDE DE PRESCRIPTION POUR DES ANCIENNE AFFAIRES
BONJOURS J AURAIS VOULUS S AVOIR COMMENT JE DOIS FAIRE POUR UNE PRESCR...
Rsa et assurance maladie
Bonjour , je touche le Rsa depuis peu 415 euro par mois , mais en ce...
Assurance maladie Suisse/France
Bonjour, Je suis suisse, travaillant sur Suisse, résidant sur France...
Mi temps therapeutique et avis du commite
Fonctionnaire titulaire, apres 2 mois d'arrêt maladie ordinaire, sur p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par