670 538
questions
1 494 236
réponses
1 461 300
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Retraite
Assurance maladie
Tweeter
Question anonyme le 06/02/2008 à 11h02
[ ! ]
Créance non présentée depuis plus de 10ans.quand y'a-t-il prescription?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
assurance maladie
»
7
réponses
Fonds détenus par la CARPA : prescription ?
Bonjour, Je viens de prendre les fonctions de trésorier dans une association de port de plaisance.
10
réponses
Renouvellement de carte européenne d'assurance maladie
Comment renouvelle-t'on sa Carte européenne d'assurance maladie délivrée en France par le CPAM quand
1
réponse
Assurance maladie-accidents
Je suis suissesse et désire passer ma retraite au Maroc. A quelle compagnie d'assurance puis-je cont
21
réponses
Cotisation d'assurance maladie COTAM et COTAM étranger
Me sont imputées 2 cotisations d'assurance maladie COTAM et COTAM étranger sur mes montants bruts
2
réponses
Ya t'il prescription pour une assurance vie?
Bonjour Mes parents ont souscrit une assurance vie à UAP union desassurances de Paris Vie, au 01.02
1
réponse
Credit consommation 2001 non remboursé
Bonjour, Je viens de recevoir le 29/07/2013 une injonction de payer exécutoire suite à un rendu de
66
réponses
Cotisation assurance maladie COTAM et COTAM etranger
Me sont imputees 2 cotisations d'assurance maladie COTAM et COTAM etranger sur mes montants bruts tr
3
réponses
Assurance payée pour rien
J occuppe un logement avec ma mere depuis 12ans, ce logement est a elle , elle est assurée pour auj
1
réponse
Urgent joindre l'assurance maladie du Luxembourg!
Salut! j'ai un problème! je n'arrive pas a joindre mon assurance maladie depuis le Luxembourg! je
1
réponse
Récupération sur succession du FNS
Notre mère est décédée en Avril 2015, elle ne percevait plus le FNS depuis 2000, ( elle l'a touché
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 4 heures
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Créance non présentée plus de 10ans. prescription?
J'ai recu un courrier de l'assurance maladie me réclament une cotisati...
Creance sur succession éviter la prescription
Bonjour, J’ai une créance sur une succession ouverte en 2018 (frais d...
Cotisations assurance maladie
Taux de cotisations assurance maladie sur les pensions de retraite et...
Prescription d execution d un arrete de cour d appel
J ai cesse de payer depuis juin 2008 ( saisie sur assedic) sans relanc...
Refus de maladie professionnelle à cause de délai de prescription
La cnas d'Oran a refusé de reconnaitre ma maladie comme maladie profes...
Y a t il prescription pour un crédit
Au bout de 17 ans un créancier me demande de solder une créance (pret...
DEMANDE DE PRESCRIPTION POUR DES ANCIENNE AFFAIRES
BONJOURS J AURAIS VOULUS S AVOIR COMMENT JE DOIS FAIRE POUR UNE PRESCR...
Rsa et assurance maladie
Bonjour , je touche le Rsa depuis peu 415 euro par mois , mais en ce...
Assurance maladie Suisse/France
Bonjour, Je suis suisse, travaillant sur Suisse, résidant sur France...
Mi temps therapeutique et avis du commite
Fonctionnaire titulaire, apres 2 mois d'arrêt maladie ordinaire, sur p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par