Avertissement association

Question anonyme le 11/09/2008 à 13h23

[ ! ]

Notre association nouvellement créée a reçu un "avertissement" de la commune. Est-ce une démarche informelle ou cette action se rattache-t-elle à un texte précis ? Quelles pourraient en être les conséquences ?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

avertissement association

2
réponses

Lettre avertissement

L'employeur est-il obligé de convoquer un salarié à entretien préalable avant une lettre d'avertis
3
réponses

Responsabilité d'une association dissoute

Bonjour à tous, Je suis adhérent d'une association créée il y a deux ans. Auparavant, nous n'é
3
réponses

Un maire peut il etre président d une association

Je suis devenu membre du bureau d un association , lundi soir est le maire de la commune ou avait li
1
réponse

Exemple de lettre d'avertissement

Je suis chef de service et j'aimerai avoir un modele de lettre d'avertissement faite à un salarié
2
réponses

Quelle action sur un avertissement non justifié?

J'ai une ancienneté de 13 ans dans une entreprise où mon frère est le patron.Je viens de recevoir un
2
réponses

Avoir un président est-il obligatoire ?

Le président de notre association théâtrale ne souhaite démissionner - personne d'autre ne souhaite
1
réponse

Comment rédiger une lettre d'avertissement

Quels termes doit contenir une lettre d'avertissement adressée à un employé en faute?
11
réponses

Lettre d'avertissment

Bonjour, j'aimerais avoir des renseignements suite à ce qui m'arrive actuellement au travail. Il
1
réponse

Association employant un salarié à l'étranger

Nous sommes une association dont le siège est basé en France. Cependant, nous travaillons dans l'hum
3
réponses

Licenciement d'un salarié de l'association

Bonjour, Comment faire pour licencier un membre de l'association car cette personne veut passer du

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
279 réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Il y a 10 heures Bac Madagascar 2011
3 réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Il y a 10 heures Four
5 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 11 heures Psychologie, Psychiatrie
1321 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 11 heures Amitié
420 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 jours Bourse d'étude
632 réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Il y a 1 jours Bourse d'étude
3 réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Il y a 1 jours Arabe
124 réponses
Dernière page
Prime d'internat dans la convention collective 66
Il y a 1 jours Salaires
50 réponses
Dernière page
Prime d internat ou congés trimestriels?
Il y a 1 jours Droit du travail
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Avertissement a un president d'association
Les membre d'un bureau peuvent s'ils donner un avertissement a un pré...
L'entretien préalable avant avertissement
Bonjour J'ai reçu en mains propres une convocation à entretien préa...
Chasse sur les terres de la commune
Bonjour je fais parti d une commune ou il y a 2 associations de chasse...
L'heure d'entretien avertissement
L'heure d'entretien pour me signifier l'avertissement, doit elle être...
AVERTISSEMENT SUITE A ERREUR
Est ce qu'un empolyeur peut mettre un avertissement suite à des erreur...
Droit du salariée dans une association de danse ?
Bonjour , je fais partis d'une association de danse at nous avons comm...
Travaux incombant a l'association du lotissement dont je fais partie
La réfection d'une barrière qui prolonge mon mur appartient à l'associ...
Remboursement déplacement pour un avertissement
Bonjour, Est-il normal que mon employeur refuse de me rembourser un...
Avertissement
Comment peut on ecrire un avertissement pour un travailleur qui dépass...
Administarateur salarié de son association ?
Est-ce qu'un administrateur d'association peut être salarié de cette m...

Posez votre question maintenant !