Spécialité :

Juridique

COMMENT DES BB RECUP LES BIEN DE PARENTS DECEDE

Question anonyme le 26/02/2009 à 11h29

[ ! ]

COMMENT LES ENFANTS MINEURS HERITENT ILS DES BIENS I MMOBILIERS A LA SUITE DU DECES DES 2 PARENTS? SI TUTELLE COMMENT ET QUI DECID?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

COMMENT DES BB RECUP LES BIEN DE PARENTS DECEDE

2
réponses

HERITAGE D ENFANTS MINEUR

COMMENT DES ENFANTS MINEUR RECUPERENT IL LES BIENS IMMOBILIER SUITE AU DECES DES 2 PARENTS? SI TUTE
2
réponses

Quels sont les héritiers en cas de décès des grands parents

Bjr mon beau père est dcd en 1994 .son fils unique (mon mari ) décède en 1997 et nous avons des enf
1
réponse

Pension aliemntaire pour enfants mineurs sous tutelle

Ma soeur a eu la tutuelle de nos freres et soeur mineurs suite au deces de nos parents. apres une d
1
réponse

Deces d un enfant unique et leg du patrimoine aux petits enfants

Notre enfant vient de décéder et la succession avec notre belle fille se passe pas bien..ils ont deu
1
réponse

3 ENFANTS UN USUFRUITIER SUITE A TESTAMENT 2 NU PROPRIAITARE

SUITE AU DECES DE MES BEAUX PARENTS TESTAMENT EN FAVEUR DE LEUR FILLE USUFRUIT DE LA MAISON PLUS QUO
2
réponses

Refus de signature pour vente

Bonjour, Mes parents sont décédés il y a une dizaine d'année .Ns etions 5 enfants car (1 est décéd
2
réponses

Mise sous tutelle pour pouvoir vendre un appartement

Bonjour, mes parents ont un appartement, ils m'ont fait un droit de succession de maniere a payer mo
7
réponses

Décès des parents : qui garde les enfants ?

Bonjour, après une discussion difficile en famille je me retourne vers vous pour nous donner une
1
réponse

Repartition de l heritage de mes grands parents

Bonjour, mes grands parents sont décédés voilà lusieurs années , mes parents étant divorcés je ne l
1
réponse

Succession de grands parents à petits enfants

Les grands parents possèdent un bien immobilier en copropriéte evalué à 200 000euros.Au décès de son

Les dernières réponses publiées

VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 4 heures Evènements
22 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures Bourse d'étude
637 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025 Amitié
422 réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025 Lave-vaisselle
33 réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025 Concours et examens
43 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025 Anniversaire
281 réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025 Voyance
60 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025 Psychologie, Psychiatrie
1322 réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025 Travaux, bricolage
1 réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025 Bac Madagascar 2011
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Droits suite à un décès
Suite au décès d'un proche, son ex-compagne, dont il était séparé depu...
Droits suite à un décès
Suite au décès d'un proche, son ex-compagne, dont il était séparé depu...
Deces des grands parents
Les grands parents decedes ils ont 2 enfants mais malheureusement un d...
Passeport périmé mineurs accompagnés de parents
Est-il possible de séjourner au maroc lorsque les passeports des enfan...
Deces mari part de ses parents
Suite au deces de mon mari ai je le droit a la part d heritage de mes...
Tutelle suite au décès d'un parent divorcé
Suite à un divorce, le père décède et laisse 2 enfants mineurs, (autor...
SUCCESSION DROIT ALGERIEN
Bonjour, Mon père est décédé en 1996 laissant 6 garçons et 2 filles e...
Héritage grand parents suite au décès du père
Bonjour suite au récent décès de mon père je me pose la question de l...
Indemnisation mineurs.donner aux parent
Les parents peuvent ils se servir de l'argent versés par le fond de ga...
Heritages des petits fils
Les personnes objet de la question : le père - la mère - 4 filles (un...

Posez votre question maintenant !