670 539
questions
1 494 299
réponses
1 461 306
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Spécialité :
Juridique
Définition juridique d'une véranda
Tweeter
Question anonyme le 07/03/2009 à 17h14
[ ! ]
Quelle est la définition juridique d'une véranda au regard de la réglementation sur l'urbanisme?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
définition juridique d'une véranda
»
1
réponse
On me réclame une taxe d'urbanisme alors que j'ai renoncé à mon projet
Bonjour, J'ai déposé une déclaration de travaux pour construire une véranda. J'ai eu l'accord.
1
réponse
Chauffage dans une veranda
Bonjour je loue un pavillon a des locataire . il m' impose de respecter 19 degres et plus dans la ve
2
réponses
Tva 5,5 ou 19,6 pour veranda sur terasse existante
Je possede une terrassedont la moitie est dejà couverte je voudrai fermer le tout pour faire une ver
1
réponse
Retard de livraison sur travaux et pose d'une veranda
Commande d'une veranda a la date le 26/02/2011 delais de livraison 8 semaines le mois de mai passe
1
réponse
Definition de Location
Bonjour, étant en difficulté avec le service des impôts sur mon activité commercial, je souhaiterais
1
réponse
Veranda en dur
Ma voisine a construit une "veranda" l y a des murs de sous-bassement d'au moins 1 mètre, le dessus
1
réponse
Decenale veranda
J'ai un panneau de veranda qui prend de l'humidite entre le double vitrage .Puis-je faire intervenir
1
réponse
Mon voisin construit un mur contre ma véranda!
Bonjour, Mon voisin s'est installer sur la propriété d'à côté, sa maison et la mienne sont séparé
1
réponse
Définition légale
Bonjour, je recherche une définition (ou "la" définition) légale, en France ou en europe, du term
1
réponse
Définition du commairce
La définition du commairce et la définition de l'enreprise et la relation entre eux
Les dernières réponses publiées
Ecartement electrode bougie d'allumage moteur Brigg et Sratt
Il y a 1 minute
Moteurs
2
réponses
Bourse d'étude étrangère
Il y a 2 heures
Bourse d'étude
641
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 2 heures
Evènements
26
réponses
Dernière page
VITESSE MAXIMUM SUR MOTEUR BRIGGS ET STRATTON
Il y a 2 heures
Tondeuse à gazon
69
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Il y a 2 heures
Transcription de mariage
11549
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 2 heures
Amitié
426
réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H (L
Il y a 2 heures
Passeport
2
réponses
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Il y a 2 heures
Auto école
13
réponses
Rituel pour récupérer son ex ☎️+22966009060
Il y a 2 heures
Amour, couple
1
réponse
Retraite suisse payée en France
Il y a 2 heures
Retraite
443
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Véranda
Définition juridique d'une véranda...
Definition veranda
Definition legale d une veranda...
La veranda dans le code de l'urbanisme francais
Je dépose une demande de travaux pour "la construction d'une veranda"...
Definition juridique île
Je cherche la definition juridique/administrative d'une île, en franc...
Servitude de vue ?
J'ai posé une véranda sur ma terrasse existante, depuis 2ans (baie vit...
Skd et ckd
Definition et cadre juridique...
Definition de piéce neuve
Quelle est la definition juridique de pièce neuve...
Vice d'installation de veranda, probleme d'humidite
Bonjour, ma veranda est en cours d'installation. Une dalle beton a ete...
Decenale sur une veranda tenant mon habitation.
La decenale notee dans mes documents couvre les articles 1792,1792-2,1...
Qu'est-ce qui caractérise un établissement public?
Definition nature et régime juridique ressources et gestion...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par