670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Entreprise
>
Local et bail commercial
Demande autorisation au maire ouverture le fond commerce
Tweeter
Question anonyme le 12/12/2010 à 14h15
[ ! ]
BONJOUR , je veux transformer ma maison en une petite partie le fond de commerce , il faut rédiger une lettre au maire pour demander autorisation qui peut m aider à rédiger le courrier , merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
demande autorisation au maire ouverture le fond commerce
»
11
réponses
Y'a t-il Concurrence déloyale "autorisée" ?
Bonjour, Je suis sur le point de finaliser le rachat d'un fond de commerce de pizza, sandwicherie,
1
réponse
Un commerce ambulant
Je voudrais que vous m'aidez à faire une lettre pour le maire pour une demande d'autorisation de st
3
réponses
Cession d'un fond de commerce
Une information sérieuse concernant la possibilité de rédiger l'acte de vente de mon fond de commerc
2
réponses
Vente de fonds de commerce imposition
Bonjour nous vendons notre fond de commerce (fond en nom propre) la vente de 74000 euros du fond es
1
réponse
Peu on louer un fond de commerce
Bonjour je voudrai louer mon fond de commerce de restauration rapide je ne suis pas propriétaire d
2
réponses
Lettre au maire de ma commune
Le maire de ma commune ne fait pas valoir son droit de police , pour que les propriétaires des terra
4
réponses
Rédiger une lettre de demande de dérogation ?
Je recherche un modèle de lettre de demande de dérogation de mariage civil auprès du maire de notre
4
réponses
Lettre a rédiger pour maire de ma commune demande de mise a
Je voudrai un modele de lettre a adresser au Maire de ma commune pour signaler ma demande de retrait
1
réponse
Autorisation commerce ambulant dans le var
Bjr, je suis en projet de creation d'un commerce ambulant snack dans à brignoles et je souhaiterai s
3
réponses
Entretien d'un terrain en friche près de notre maison
Nous venons de contacter le Maire de la commune ou nous avons notre résidence secondaire qui nous r
Les dernières réponses publiées
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 20/02/2025
Retraite
424
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Faut-il une autorisation pour racheter un fond de commerce
Bonjour, J'envisage acheter un fond de commerce"pressing" en Tunisie...
Autorisation du maire
Dois je demander une autorisation au maire de ma commune pour monter u...
Faut il l autorisation du maire pour emplacement frierie
Bonjour me faut il l autorisation du maire pour installer ma friterie...
Pour quoi impot vente de fond de commerce ?
Je remarque que lors de la constitution d'un fond de commerce on paye...
Nantissement du fond de commerce et contrat de gérance libre
Le fond de commerce dont le propriétaire M. Alami , est sujet de nan...
Acheter un fond de commerce
Je voudrais écrire une lettre pour proposer au mondataire un prix pour...
Resiliation d'un bail de fond de commerce
Conditions pour le proprietaire des murs d'un fond de commerce de resi...
RESPECT DE LA LISTE
Bonjour, je souhaiterai savoir si le maire est tenu de respecter la...
Vente de fond de commerce
Je en nom propre depuis trente ans je vent mon fond de commerce 1 mill...
Plus value sur fond de commerce
Je vend mon fond de commerce avant la cinquième année cmment se calcul...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par