Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Prestations sociales > Retraite

Disponibilité de droit fonctionnaire territorial

Question anonyme le 26/05/2008 à 19h54

[ ! ]

Bonjour un fonctionnaire territorial en disponibilité de droit est-il toujours couvert par la sécurité sociale et sinon que doit -t-il faire? merci

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

disponibilité de droit fonctionnaire territorial

1
réponse

Disponibilité mes droits et obligations

Fonctionnaire territorial en disponibilité pour suivre ma femme à la martinique, ai-je le droit de f
2
réponses

Fonctionnaire en disponibilité

Fonctionnaire en disponibilité, j'ai travaillé depuis ma mise en disponibilité plus de 6 mois dans l
2
réponses

Disponibilité fonctionnaire mairie

Je suis fonctionnaire titulaire depuis juin 2009 ai-je le droit de demandé une disponibilité pour su
1
réponse

Sommes nous couvert par securite sociale

Bonjour, je suis fonctionnaire hospitalier et je souhaite savoir si en disponibilité pour convenance
4
réponses

Est ce que j'ai droit à la mise en disponibilité

Je veux faire une mise de disponibilité de un an je suis fonctionnaire au Ministère de la communicat
2
réponses

Durée maximum d'une mise en disponibilité

Fonctionnaire territorial j'ai demandé et obtenu une mise en disponibilité pour raisons personnelles
3
réponses

Prestations sociales pour fonctionnaire en disponibilite

Un fonctionnaire d'état en disponibilité de droit ou pour convenance personnelle peut il prétendre a
4
réponses

Disponibilite droit securite sociale aprés 1 an

Je suis en disponibilité pour convenances personnelles depuis 1 an, je renouvelle pour 1 an suppléme
99
réponses

Fonctionnaire en disponibilité et demandeur d'emploi?

Je suis fonctionnaire depuis 12 ans et aujourd'hui je voudrais demander une disponibilité pour conve
2
réponses

Mise en disponibilité pour les agents contractuels

Bonjour, Mon épouse est agent contractuelle en CDI à la Poste(factrice) depuis 13 ans. Je suis fon

Les dernières réponses publiées

Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Il y a 4 heures Internet
67 réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Il y a 6 heures Etat civil
105 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 1 jours Amitié
634 réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en avanc
Le 09/03/2026 Logiciels
1 réponse
Temoignage de prêt - Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu c
Le 09/03/2026 Permis de travail
1 réponse
Temoignage de prêt - j’ai réussi a obtenir un crédit sens risque grâce
Le 09/03/2026 S12
1 réponse
Recherche un prêt ,recherche un prêt d'argent,recherche un prêt ur
Le 09/03/2026 Passeport
1 réponse
CRDS CSG sur pension retraite belge
Le 09/03/2026 Impôt sur le revenu
3 réponses
Retraite suisse payée en France
Le 09/03/2026 Retraite
436 réponses
Dernière page
Transfert Windows XP vers Windows 8.1
Le 08/03/2026 Informatique, nouvelles technologies
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Couverture sociale d'un fonctionnaire en dispo
Bonjour un fonctionnaire territorial en disponibilité de droit pour s...
Droit au congé après une disponibilité
Je reprend mon poste au bout de 3 ans de disponibilite je voudrai savo...
Droit des fonctionnaires en disponibilité
Un fonctionnaire territorial en disponibilité pour cause de mutation d...
Demission pendant disponibilité
Je suis fonctionnaire territorial et je voudrais savoir si j'ai le dr...
Indemnisation chômage fonctionnaire territorial
Bonjour, je suis fonctionnaire territorial, mis à disposition du CDG14...
Mise en disponibilité
Je veux faire une mise de disponibilité de un an je suis fonctionnaire...
Droits de fonctionnaire territorial en disponibilité?
Bonjour, je suis adjoint d'animation en crèche (et fonctionnaire terr...
Rémunération fin de disponibilité d'office
Bonjour, Qu'elle est la rémunération d'un fonctionnaire territorial t...
Regime secu -disponibilité de la fonction publique
Lorsque un agent fonctionnaire de la fonction publique territoriale pa...
Indemnites pour mises a disposition d'office
Je sis fonctionnaire territorial suite a decision comite medical je su...

Posez votre question maintenant !