670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Document pour enquete logement pour titre de sejour

Question de amina31400 le 24/03/2013 à 13h59
Dernière réponse le 22/04/2013 à 17h46
[ ! ]
Bonjour, je suis francaise marier avec algerien il est arriver en france en octobre 2012 il a deposer une demande de titre de sejour de 10ans et la on a eu un appel pour la visite du logement pour ceux qui ai des document en commun on as l'assurance maladie,mutuelle et assurance habitation a nos 2 noms es que cela sera suffisant pour montrer la communauter de vie? il ne travail tjr pas il as les papiers de pole emploi et moi j'ai un salaire de 920euros par mois es que il peut yavoir un refus ? MERCI POUR VOS REPONSE
Répondre
3 réponses pour « 
document pour enquete logement pour titre de sejour
 »
Réponse de amina31400
Le 24/03/2013 é 14h01
[ ! ]
Et il a aussi une attestation comme quoi il suis une formation de français.
Répondre
Réponse de kawakib
Le 22/04/2013 é 17h18
[ ! ]
Bonjour entant q algerien conjoint de français aprés le recepicé il aura une carte d un an vie priveé et famille et 2 mois avant son éxpiratin si vous n avez pas de courrier vous prenev rdvpour la demande de 10ans et la il faut les preuve de vie commune alors qe celle d un an elle est de plein droit si vous étes entré en france avec un visa et votre mariage a été transcrit bonne chance
Référence(s) :
accord franco algerien revu en2003
Répondre
Réponse de amina31400
Le 22/04/2013 é 17h46
[ ! ]
Merci kawakib, enfaite quand on as fait la demande a la prefecture pour le premier titre de sejour la dame nous as dit comme cela fait 1ans que vous etes marier (marier en algerie novembre 2011 arriver de mon conjoint en france en octobre 2012) rendez vous prefecture decembre 2012 donc c'etait une carte de 10ans qu'il avait drot et non 1 ans donc c'est pour cela que l'on as eu enquete de police et la il a fait renouveller son recepisser en attendant la reponse de la prefecture pour les test a l ofii et pour retirer la carte
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
document pour enquete logement pour titre de sejour
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.742