Documents pour acte de propriété
Question de RINA SOLEIL le 24/03/2013 à 13h06
[ ! ]
Que faut-il avoir comme documents lors d'un achat de terrain pour savoir s'il est urbanisable ou pas.
Merci pour votre réponse.
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
documents pour acte de propriété
»
-
1réponseBonjour, Mon époux et moi sommes en plein divorce. Nous nous sommes mariés sous le régime de la com
-
2réponsesBonjour J'ai un acte de possession sur un terrain depuis 2 ans . Je me demandes quelle est la dém
-
2réponsesJ'ai achete un lot de terrain avec papier timbre signe par un notaire, mais le Beau Frere du presum
-
116réponsesQuels sonts les documents exigés par un notaire algérien pour identification d'identité des témoins,
-
12réponsesBonjour, J'ai accepté une offre d'achat pour ma maison . L'acheteur na pas mis de date de validité
-
4réponsesNous voulons acheter un lot de 350m d'un terrain de 3000m2.L'acte est global.Il a déja vendu plusie
-
15réponsesBonjour, je suis canadienne et je voudrais me marier avec un algérien, j'aimerais savoir quel sont l
-
1réponseBonjour, Je me suis marier une fois en Turquie et divorcer, maintenant je compte me remarier avec m
-
1réponseBonjour ; Parmi les documents nécessaire pour faire l'acte de fridha y'a l'acte de mariage et la
-
4réponsesJ'AI PERDU MES DOCUMENTS LORS DE MON DEMENAGEMENT, QUE DOIS-JE FAIRE ?
Les dernières réponses publiées
- Texte pour ma cousine
- AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
- ANNALES CONCOURS BEAC
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
- SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
- Bourse d'étude étrangère
- J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
-
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025 Travaux, bricolage1 réponse
-
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025 Bac Madagascar 20113 réponses
-
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025 Four5 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
DOCUMENTS NECESSAIRE POUR L'ACQUISITION DUN TERRAIN
Bonjour je suis camerounaise et jaimerais acquerir 1 terrain;cependant...
-
Documents à présenter
Quels les documents à présenter et auprès de qui pour avoir l'acte de...
-
Annulation d un acte de propriete
Bonjour De son vivant mon pere allah irahmou m a donne un morceau d...
-
Achat d'un terrain
Un proprietaire met en vente un terrain d'une superficie totale de 300...
-
Transfert de propriété
Je voudrai savoir quels sont les documents à joindre pour l'établissem...
-
Parcelle de terre
Bonjour ma question mon papa et décéder en 2005 a laisser une grand te...
-
Frais lors d'un don terrain
Bonjour mes parents veulent me donner un terrain (100 acres) une terr...
-
Acte de possession ,acte de propriété
J'ai un acte de possession d'un terrain familial et j'aimerai établir...
-
Temps de conservation des documents
Bonjour, J'aimerai savoir combien de temps il faut conserver les fa...
-
Achat appartement sans acte de propriété
Bonjour Je voudrai savoir qu'elles sont les précautions à prendre pou...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
