670 849
questions
1 498 122
réponses
1 461 425
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
Documents pour acte de propriété
Tweeter
Question de
RINA SOLEIL
le 24/03/2013 à 13h06
[ ! ]
Que faut-il avoir comme documents lors d'un achat de terrain pour savoir s'il est urbanisable ou pas. Merci pour votre réponse.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
documents pour acte de propriété
»
1
réponse
Vente de notre maison lors d'un divorce
Bonjour, Mon époux et moi sommes en plein divorce. Nous nous sommes mariés sous le régime de la com
2
réponses
Comment obtenir un acte de propriété ?
Bonjour J'ai un acte de possession sur un terrain depuis 2 ans . Je me demandes quelle est la dém
2
réponses
Droits foncier
J'ai achete un lot de terrain avec papier timbre signe par un notaire, mais le Beau Frere du presum
116
réponses
Documents exigés auprès d'un notaire algériens
Quels sonts les documents exigés par un notaire algérien pour identification d'identité des témoins,
12
réponses
Annuler offre d'achat
Bonjour, J'ai accepté une offre d'achat pour ma maison . L'acheteur na pas mis de date de validité
4
réponses
Achat d'un terrain dont l'acte est global
Nous voulons acheter un lot de 350m d'un terrain de 3000m2.L'acte est global.Il a déja vendu plusie
15
réponses
Mariage entre Algérien et Canadienne
Bonjour, je suis canadienne et je voudrais me marier avec un algérien, j'aimerais savoir quel sont l
1
réponse
Je suis française :démarches pour mariage a Ankara
Bonjour, Je me suis marier une fois en Turquie et divorcer, maintenant je compte me remarier avec m
1
réponse
Acte de fridha dans le cas d'absences d'acte de mariage
Bonjour ; Parmi les documents nécessaire pour faire l'acte de fridha y'a l'acte de mariage et la
4
réponses
Perte de documents
J'AI PERDU MES DOCUMENTS LORS DE MON DEMENAGEMENT, QUE DOIS-JE FAIRE ?
Les dernières réponses publiées
Initilisation tpe sagem930B avec banque postale
Il y a 1 minute
4
réponses
Bourse d'étude étrangère
Il y a 3 heures
Bourse d'étude
780
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/10/2025
Amitié
488
réponses
Dernière page
Installation carte domiciliation caisse epargne
Le 19/10/2025
TPE
3
réponses
Codes BNP paramétrage
Le 19/10/2025
TPE
2
réponses
Code BANQUE POSTALE parametrage TPE
Le 19/10/2025
TPE
8
réponses
N° PAD ET N°CENTRE BNP
Le 19/10/2025
TPE
9
réponses
Code BNP parametrage VAD
Le 19/10/2025
TPE
3
réponses
Urgent code pad, numero serveur et centre banque
Le 19/10/2025
TPE
6
réponses
Maman seule avec deux enfants de bas âges
Le 19/10/2025
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
DOCUMENTS NECESSAIRE POUR L'ACQUISITION DUN TERRAIN
Bonjour je suis camerounaise et jaimerais acquerir 1 terrain;cependant...
Documents à présenter
Quels les documents à présenter et auprès de qui pour avoir l'acte de...
Annulation d un acte de propriete
Bonjour De son vivant mon pere allah irahmou m a donne un morceau d...
Achat d'un terrain
Un proprietaire met en vente un terrain d'une superficie totale de 300...
Transfert de propriété
Je voudrai savoir quels sont les documents à joindre pour l'établissem...
Parcelle de terre
Bonjour ma question mon papa et décéder en 2005 a laisser une grand te...
Frais lors d'un don terrain
Bonjour mes parents veulent me donner un terrain (100 acres) une terr...
Acte de possession ,acte de propriété
J'ai un acte de possession d'un terrain familial et j'aimerai établir...
Temps de conservation des documents
Bonjour, J'aimerai savoir combien de temps il faut conserver les fa...
Achat appartement sans acte de propriété
Bonjour Je voudrai savoir qu'elles sont les précautions à prendre pou...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par