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FCR ou RS

Question anonyme le 11/03/2009 à 01h04
Dernière réponse le 11/12/2014 à 16h21
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Bonjour, Je veux savoir comment obtenir l' fcr. Mon visa est de 01/01/2008 jusqu'à 31/12/2009, J'ai quitté Tunisie le 04/01/2008. été 2008 et été 2009 je prends 2 mois de vacance en Tunisie (juillet et aout). Est ce que je dois rentrer définitivement en Tunisie le 04/01/2010 pour avoir mon fcr, car j'ai entendu parler qu'il faut faire deux années selon les dates de premier départ et de retour définitif en Tunisie (les dates des tampons sur le passeport). est ce que la date de retour définitif dois coincider ou dépasser la date de premier départ pour compter deux ans. Moi j'ai seuelemt fait le compte des jours (365 + 365) - ( 120 + 120) = 490 j c a d il faut rester à l'étranger plus de 490j pour avoir le fcr dans ma situation je fais 610 j à l'étranger est ce ke g le droit d'avoir l'fcr Est ce que quelqu'un a réponse clair et précise à ma situation et merci
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8 réponses pour « 
FCR ou RS
 »
Réponse de Amine1977
Le 20/01/2010 é 14h08
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Bonjour à tous, Je veux savoir comment obtenir la FCR en Tunisie. J'ai parti pour faire des études en France en 2005 et j'ai un titre de séjour et une carte consulaire depuis 2006 (avec des allers et des retours). Mais, j'ai passé une longue période en Tunisie de 6 mois entre 01/04/2008 et 24 septembre 2008. Donc, j'ai quitté la Tunisie une autre fois le 24/09/2008. j'ai pris 2 mois de vacance en Tunisie (juillet et aout 2009). Est ce que je dois rentrer définitivement en Tunisie le 24/09/2010 pour avoir mon FCR (Je souhaite faire un retour définitif au mois de mai et début juin 2010.), car j'ai entendu parler qu'il faut faire deux années selon les dates de premier départ et de retour définitif en Tunisie (les dates des tampons sur le passeport). est ce que la date de retour définitif dois coincider ou dépasser la date de premier départ pour compter deux ans. J'ai fais la calcul. je pourrais remplir, au mois de juin 2010, la condition de séjour de moins de 120 jours par an en Tunisie. Mais, vont-ils prendre en considération ma date de premier départ 24/09/2008 bien que j'ai eu une carte consulaire dès 2006. Car avant cette date j'ai résider en Tunisie 6 mois. 01/04/2008 retour à la Tunisie 24/09/2008 départ France 16/06/2009 retour à la Tunisie 04/09/2009 départ France 30/06/2010 retour définitif souhaité!! Amine
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Réponse anonyme
Le 18/12/2010 é 20h45
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Bonjour jai fait rentrer une voiture en regime rs et jai payer un timbre de 7 dinard esque je peux la vendre a un autre tunisien qui possed le droit au rs
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Réponse anonyme
Le 03/01/2011 é 11h15
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Bonjour, Je souhaite rentrer avec une voiture de France en immatriculation RS ou FCR mais je n'ai aucune idée sur les conditions d'importation pour mon cas, merci de bien vouloir m'informer si possible de ce que je peux faire en rentrant de France définitivement. je suis étudiante en France et je fais plusieurs aller retours france/tunisie depuis octobre 2008 par ce que mon diplome requiert de faire une partie des travaux en Tunisie et une autre partie en France. J'ai eu mon premier titre de séjour d'un an en 2010 et je compte rentrer en Tunisie en décembre 2011, Je suis restée en france pendant les périodes suivantes: 24 Aout 2008- 24 octobre 2008: France 01 mars 2009-27Juillet 2009: France 01 février 2010-29 Juin 2010: France 20 septembre 2010-15 décembre 2010 : France 23 Janvier 2011-30 Juin 2011: France 15 Aout 2011- 15 décembre 2011: France, retour définitif Est ce que à la date de mon retour définitif (15 décembre 2010) j'aurai droit pour importer une voiture RS ou FCR?et quelles ont les autres conditions que la voiture doit satisfaire si oui (age). Merci d'avance de me répondre. Amal
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Réponse de kartoucha
Le 24/06/2011 é 17h24
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Bonjour, je suis tunisien resident en tunisie et ma femme est etrangere, et nous vivons en tunisie est-ce qu'elle a le droit au regime special voiture RS? sachant qu'elle est sans emploi
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Réponse anonyme
Le 26/06/2011 é 19h49
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FCR a vendre disponible du 10 juillet 2011 a 31/12/2011. je serai en tunisie pendant ce temps la et je serai heureux de repondre a toutes vos questions sur mon email ghassen1@hotmail.co.uk
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Réponse anonyme
Le 06/03/2012 é 17h42
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Bonjour je suis étudiante en France depuis 2009 ,je suis tunisienne et j'aimerais savoir si j'ai le droit au FCR ou non sachant que je rentre en tunisie et je passe à peu près 2 mois làbas chaque année . Merci d'avantage
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Réponse anonyme
Le 05/03/2013 é 15h11
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Bonjour, Oui, tu peux importer une voiture et tu as le choix entre franchise partielle des taxes douanières (25% ou 30% selon cylindrée) ou franchise totale des taxes douanières (régime RS). Et tu dois rentrer avec ta voiture le 04/01/2010 ou même après cette date. Pour ton cas, tu achète ta voiture et tu rentre avec ta voiture avant la fin de ton visa (soit le 31/12/2009 ou même avant). à la rentrée, la douane te donne un dyptique (permis de circulation provisoire de 3 mois). Puis, vers le 04/01/2010 ou après, tu fais une sortie-entrée avec ta voiture vers l'Algérie ou la Lybie ou autre... (la date de rentrée doit être différente de celle de sortie), à la limite, tu sorts avant minuit et tu rentre après minuit pour avoir des dates de sortie et d'entrée différentes. Enfin, tu peux détaxer ta voiture soit totalement (RS) soit partiellement (TU). Le comptage de la période de séjour à l'étranger et des périodes passées en Tunisie démarre à partir de la dernière date d'entrée en descendant dans le temps. J'ai fait comme ça moi même: J'ai rentrée de la France avec ma voiture avant 3 mois de l'achèvement de mes deux années, ensuite, après les 3 mois, j'ai fait une entrée-sortie vers l'Algérie dans une nuit. Enfin, j'ai régulariser ma voiture en RS. Pour plus de détailles sur les conditions et droits d'importation des véhicules, voir le site de la Douane Tunisienne : http://www.douane.gov.tn/index.php?id=126.
Référence(s) :
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=126
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Réponse anonyme
Le 11/12/2014 é 16h21
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Je suis en france 18 moin et jai pas rentre en tunisie je peut obtunire une fcr
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