Bonjour
je voudrais des renseignements sur mon exemple j ai un contrat 35h je fais du GD 730km de chez moi avec véhicule de société je dois partir le dimanche vers 17h arrivé le lundi 0h30/1h je dors jusque 6h30 pour commencer le travail à 7h30 sur le chantier ( normalement je crois que c'est 11h de repos entre deux poste vu que le temps de trajets est considéré comme temps de travail) Mes frais de route sont rénumérer a mon taux horraire via le temps de trajets sur MAPPY je voulais connaitre si c'est correcte au niveau de la loi.
Du lundi 7h30 au jeudi je fais mes 35h et reprends la route pour rentrer chez moi.
Je doute que votre employeur vous oblige à partir à 17H. Dans ce cas, à vous de faire en sorte d'avoir les 11h de repos. Il suffit de partir plus tôt le dimanche matin. C'est votre responsabilité et non celle de l'employeur si les 11h ne sont pas respecté.
Si l'employeur vous oblige à partir à 17h alors là, la situation est différente et c'est à l'employeur à prendre les mesures
Les temps de trajet sont du temps de travail non effectif. Ils ne sont donc pas comptabilisé en heure supplémentaire sauf si convention le précise. Certaines sociétés ne paient pas ces heures.
Pour les temps de trajet, il faut prendre également le temps d'une pause de 20mn toutes les 2 heures. Il faut regarder plus précisement votre convention collective.