670 641
questions
1 495 446
réponses
1 461 340
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Métiers
>
Artisan
IMPAYE
Tweeter
Question anonyme le 16/05/2009 à 16h19
[ ! ]
QUEL RECOURS AI JE POUR LE NON-PAIEMENT D'UNE FACTURE EN TANT QU'ARTISAN ? CETTE FACTURE DATE DE DEUX ANS.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
IMPAYE
»
1
réponse
Facture de geragiste
Bonjour,j ai reçu une facture de il y a 3 ans,sur cette facture il n y a pas de date? es ce quel et
3
réponses
Facture impayée en tant que client
Un artisan me réclame facture impayée datant de déc 2008. Nous sommes en octobre 2011. Sachant que j
1
réponse
Président d'association et on menace de m'attaquer en justic
Une société doit une grosse facture a l'association dont j'étais le president. Après plusieurs rappe
1
réponse
Reclamation facture impayé
Bonjour, Une sté de matériel médical a oublier de m'envoyer une facture en 2011 et me reclame de la
1
réponse
Chèque sans facture
Avons nous le droit,en tant qu'association , de faire un chèque sans avoir eu de facture en échange?
1
réponse
Facture
Peut on me reclamer le paiement d'une facture 3 ans apres la fin des travaux , qui on etait fait s
1
réponse
REFUS DE REMBOURSEMENT DE FACTURE ERREUR DE DATE DU VENDEUR
MATMUT A REFUSER LE REMBOURSEMENT DE FACTURE CONCERNANT UNE DOUDOUNE ACHETÉ LE 9/02/2012 ERREUR DU
2
réponses
Facture injustifié dois-je payé ?
«Je suis locataire d'un F1. Il y a peu, le 24 novembre 2011, mon agence immobilière a fait passé un
8
réponses
Je paie votre facture
Bonjour, je suis un particulier sur gironde, et je paie vos factures EXEMPLE: vous avez 120euros
9
réponses
Réglement auto-entrepreneur
Bonjour, Je suis auto-entrepreneur en profession libérale. Sur ma facture il y a noté que : -V
Les dernières réponses publiées
Validation trimestre "stage jeunes volontaires"
Il y a 1 minute
Retraite
296
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 2 heures
Evènements
50
réponses
Dernière page
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 2 heures
Amitié
1713
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Il y a 2 heures
Transcription de mariage
11574
réponses
Dernière page
TRANSCRIPTION ACTE DE MARIAGE A NANTES / ALGER
Il y a 2 heures
Transcription de mariage
216
réponses
Dernière page
Traduction entre habibi et hobi ou habibati
Il y a 2 heures
Divers
9
réponses
Texte pour ma cousine
Il y a 2 heures
Amitié
531
réponses
Dernière page
Rituel pour récupérer son ex ☎️+22966009060
Il y a 2 heures
Amour, couple
15
réponses
Retraite suisse payée en France
Il y a 2 heures
Retraite
476
réponses
Dernière page
Résultat du B.E.P.C série All 2008 au Cameroun
Il y a 2 heures
Concours et examens
5
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Facture impayé
Bonjour voila je viens de recevoir un courrier de mise en demeure pour...
Facture impayée
Bonjour , je viens de recevoir une facture d'un examen médical impayé...
Delai de prescription pour facture impaye
Bonsoir je uis artisan et suite à 1litige je n'ai pas règlé une factu...
Trouver l'adresse avec un n° de portable
Bonjour, suite à une facture impayé, j'aimerai connaitre l'adresse du...
Reglement facture d une societe A UN PARTICULIER
Facture impayer sans bon commande n 'y facturequel son mes recours...
Delai de facture
Pourriez-vous me dire combien de temps est valable une facture ? J'ai...
DEDUCTION TVA
SI UNE FACTURE REGLER LE MOIS JUILLET ET J AI RECU LA FACTURE EN MOIS...
FACTURE IMPAYEE
Y a t-il un délai légal pour relancer un client qui n'a pas payé sa fa...
Sms facturé ou pas ?
J'ai payer 3 euros par sms pour avoir 12000 bimbos d'or !!! Est Ce que...
La facture céréalière du maroc; du nouveau??
Qu'en est il de la facture céréalière du maroc?? je fais des études d...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par