670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Indivision successorale sur des terrains agricoles
Tweeter
Question de
banbole
le 26/02/2011 à 12h06
[ ! ]
Combien de temps dure une convention entre co-proprétaires en indivision,dans le cadre d'une sortie d'indivision,à propos de terrains agricoles et de terrains à bâtir? Convention établie en 2005,sans spécification notariales de durée .
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
indivision successorale sur des terrains agricoles
»
5
réponses
Plus-values des terrains agricoles expropriés par la commune
Bonjour J'ai une question sur les plus-values en ce qui concerne les terrains agricoles, expropriés
1
réponse
Différence d'héritage
Bonjour, nous sommes 4 héritiers, 2 ont déjà hérité d'un terrain chacun ,et moi et mes deux sœurs
1
réponse
Vente simultanée de résidence principale et terrains
Bonjour, Je souhaite vendre ma résidence principale avec 1400m² de terrain et vendre simultanément
2
réponses
Plus value ?
J'ai reçu en donation (actes notariés) de ma grand mère quelques terrains agricoles. Ma grand mère e
1
réponse
Reprise de terrains agricole loués
Pour des parcelles de terre agricoles qui sont devenues constructibles, nous désirons les reprendre
1
réponse
Achat terrain en indivision
Dans le cas d'une union libre,si le terrain a été acheté en indivision, la maison est -elle automati
1
réponse
Indivision nouveau locataire
Dans le cadre d'une indivision a 50/50, l'indivis occupant l'immeuble peut il héberger un nouveau co
1
réponse
Coheritier en indivision
Coheritier en indivision mon cousin a pris des livres appartenant a l"indivision et me refuse le dro
7
réponses
Sortir de l'indivision
J'ai acheté un lot de terrain en algérie dans l'indivision et j'aimerai sortir de l'indivision c'est
2
réponses
A vendre des hôtels et des terrains au Maroc
Notre société resi-loge spécialisé en immobilier , cherche des investisseurs pour le Maroc , et met
Les dernières réponses publiées
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Il y a 2 heures
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 4 heures
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 1 jours
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Retraite suisse payée en France
Le 20/02/2025
Retraite
424
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Aimerai résoudre indivision successorale
Quelle est la durée d'une convention entre co-propriétaires en indivis...
Donation de biens personnels et indivision sur biens communs
Nous sommes 4,et ma mere a fait donation de ses biens personnels a 3 e...
Indivision comment ça se passe
Nous avons des terrains en indivision, nous souhaitons en sortir. Comm...
DONATION(EN NUE PROPRIETE) DEPUIS UNE INDIVISION
Une succession actuellement constituée d'un ensemble de biens immobili...
Risque pour l'acheteur chez le notaire ...
J'ai acheter un terrain dans l'indivision lors de la signature chez le...
Durée d'une indivision
L'heritage est constitué par un immeuble comprenant 7 logements tous l...
FONDS POUR ACHAT TERRAINS
Bonjour, professionnel de l'immobilier je cherche des fonds pour acqu...
Expropration
Nous sommes dans un petit village et nous possedons deux petits terrai...
Pouvez vous m'aider pour mon probléme de math ?
Bonjours. 5 fréres et soeurs ont hérites de cinq terrains carrés dont...
TERRAINS SYNTHETIQUE
JE VOUDRAIS SAVOIR COMBIEN DE TERRAINS SYNTHETIQUES DISPOSE LA COTE D'...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par