670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Indivision sur terre et batiment agricole
Tweeter
Question anonyme le 22/09/2011 à 08h58
Dernière réponse le 22/09/2011 à 09h21
[ ! ]
Je vous remercie de votre reponse comment dois je faire pour force la vente
Répondre
1 réponse
pour «
indivision sur terre et batiment agricole
»
Réponse de
canounet
Le 22/09/2011 é 09h21
[ ! ]
Il faut demander à la suite de la 1ère question, on ne sait pas de quoi vous voulez parler
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
indivision sur terre et batiment agricole
»
2
réponses
Refection d'une toiture sur batiment agricole
Bonjour, je dois refaire une toiture sur un batiment agricole, qu'elles sont les demarches à suivre
1
réponse
Don d'un terrain en indivision
Je possède un terrain agricole en indivision avec ma sœur , ai-je le droit de donner ma part à un n
1
réponse
La force de vente
Je prépare un mémoire de fin d'étude pour l'obtention du diplôme d'ingénieur en commerce internation
3
réponses
Comment faire pour vendre en indivision sans un de mes oncle
Je suis en indivision avec mes oncles et tante un batiment a etais construis sur l'indivision je sui
1
réponse
Coheritier en indivision
Coheritier en indivision mon cousin a pris des livres appartenant a l"indivision et me refuse le dro
1
réponse
Terrain agricole en devenir ZAC
"J"hérite" d'un terrain agricole dont je serais expropriée si je n'accepte pas une promesse de vente
1
réponse
Entreprise cormercial en zone agricole
Une entreprise commercial de reparation vente et location de machinerie agricole sur une terre zone
1
réponse
Faire cadastrer un batiment / maison sur terrain agricole ou de loisir
Bonjour, Je souhaite acheter un terrain agricole ou de loisir et voudrais savoir si il est possib
1
réponse
Terre et lune
Quell est la raison de la force d atraction de la terre \ et pourquoi la lune a cette force plus moi
2
réponses
Règlement achat terrain
J'ai besoin d'une réponse urgente. Je dois faire l'acquisition d'un terrain agricole; et, le notaire
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Frais notariés sur une terre agricole
Je dois faire l'acquisition d'une terre agricole, et j'aimerais savoir...
Batiment agricole sur terrain en indivision
Suite a une donation d une parcelle de 24 ares,je suis proprietaire de...
VENTE TERRE AGRICOLE DE 8Ha
- comment faire pour vendre un terre agricole -MATLABE- ?...
Dissoudre une indivision agricole
Comment dissoudre une indivision agricole entre deux frères installés...
VENTE BIEN IMMOBILIER INDIVISION
Bonjour, Je vends un bien en indivision 50/50 165000 euros. J'ai ré...
Un vendeur de terre agricole
Un vendeur de terres agricole peut il stopper la vente auprés de la sa...
Terre agricole
Cherche a louer terre agricole de 1 hectare dans le Nord.De préférence...
Terre d exploitation agricole
Bonjour je voudrais savoir combien coute un hectare d une terre agric...
Droit de vente terrain en indivision
Bonjour, Je souhaite achater un terrain qui est actuellement en indiv...
VENTE D'UN APPARTEMENT EN INDIVISION
Nous souhaitons vendre un appartement, objet d'une indivision.Un indiv...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par