670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Infraction sur le droit du cheque
Tweeter
Question anonyme le 08/06/2010 à 17h26
[ ! ]
Role de la provision dans lifration de la legislation sur le cheque
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
infraction sur le droit du cheque
»
3
réponses
Retirer les sous d'un cheque
J'ai deposer aujourd'hui un gros cheque (plus de 10.000 euro) j'ai regarder sur internet et j'ai
2
réponses
REJET CHEQUE BLOCAGE PROVISION AFFECTEE IB
Ma banque a rejeté un chèque de 500 € faute de provision. J'ai réglé ces 500 € à la personne à qui j
1
réponse
Cheque de caution..
Bonjour,je n'ai pas droit aux chequers et je demenage,j'ai besoin d'un cheque de caution y'a t-il un
1
réponse
REJET CHEQUE BLOCAGE PROVISION AFFECTEE IB
Ma banque a rejeté un chèque de 500 € faute de provision, j'ai réglé par autre moyen ces 500 € à la
3
réponses
EN DÉSACCORD, MA BANQUE POUR BLOCAGE DE PROVISION DE CHÈQUE IMPAY
Bonjour, Actuellement nous sommes en apurement de découvert, mais par erreur de compte nous avons
1
réponse
Chèque en bois
On m'a fait un chèque sans provision lors de la vente d'un objet. Aprés avoir contacté mon acheteur
1
réponse
Chèque sans provision d'une caution
Bonjour je vient de louer un appartement meublé il y a une semaine j'ai reçu un courrier de ma ba
5
réponses
Reglementation du CHEQUE en algerie
J'aimerai savoir la réglementation du chèque en algerie : (lois , décrets , decisions .......) plu
1
réponse
IB POUR UN CHEQUE DE 60EUR COMPTE PERSO CLOTURER D
VOILA UNE SEMAINE JE RECOIS UNE LETTRE DE MA BNQE POUR REJET DE CHEQUE SUITE A UN DEFAUT DE PROVISIO
1
réponse
Beneficiaire d'un chèque mis en opposition
La banque a t elle le droit de déroger à la convention de compte courant qui précise que l'oppositio
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
533
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 9 heures
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Infraction sur le droit du cheque
Rôle de la provision dans l'infraction a la législation sur le chèque...
Comment comptabiliser chez le benéficiare un chèqu
Je souhaite savoir comment traiter dans la comptabilité du bénéficiair...
Reconnaitre un chèque vaalide
Bonjour j'aimerais savoir comment reconnait-on qu'un chèque est valide...
Congé payé cheque emloi
Le cheque emploi donne t il un droit p our des conges payes...
Chèque sans provision
Je voudrai savoir si quand quelqu'un a un interdit bancaire, est-ce qu...
Chéque domicile trouvé
Bonjour, j'ai trouvé un chèque emploi service dans la rue à CANNES....
Cheque vacance
Je suis mere seul avec ma fille de 17mois et enceinte de la deuxieme k...
Modalités de paiement du salaire
Bonjour, je suis en arrêt maladie, mon employeur me verse habituelleme...
Panier ou cheque restaurant ???
Je travail dans le tp , mon patron vient de passer du panier au cheq...
Chèque cadeau
Existe-t-il une législation concernant les chèques cadeaux?...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par