Le jugement
Question anonyme le 18/09/2009 à 23h28
[ ! ]
Bonjour,
Je voudrais savoir combien de temps faut il garder un jugement une fois terminée?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
Le jugement
»
-
1réponseBonjour, je me suis marié avec une sénégalaise que j'ai fais venir en France et avec qui je suis div
-
1réponseBonjour a vous je suis belge,je réside en france,souhaite me remarier a une camerounaise,j ai une or
-
1réponse1 - Qu'est ce qu'un jugement supplétif? 2 - comment se passe le jugement supplétif? 3 - Qu'est ce
-
1réponseBonjour ,je passe bientot en jugement seulement je pourrai pas y aller j ai une grossesse qui m inte
-
2réponsesNOUS AVONS DIVORC2 EN 1989 AU PALIS DE JUSTICE DE BOBIGNY ET JE VOUDRAIS AVOIR UNE COPIE DE CE JUGEM
-
1réponseMon affaire passait hier en cours d'appel de montpellier, combien de temps suis je sensée attendre l
-
1réponseJ ai élever mon petit frère et ma sœur, il y a un jugement de fait en 1985 ma mere étant décédées en
-
2réponsesMon jugement de divorce stipule que mon droit de visite s'exerce toutes les petites vacances scolair
-
1réponseMon ex-mari a fait appel au jugement mon divorce. Ni moi, ni mon avocat n'était informés à temps et
-
1réponsePossible connaitre par internet le résultat d'un jugement p
Les dernières réponses publiées
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
- épisode 11 - feuille de la taille d'une main
- Bourse d'étude étrangère
-
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025 Français1 réponse
-
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025 Retraite1 réponse
-
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025 TV plasma1 réponse
- J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
-
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Le 15/01/2025 Chauffage2 réponses
-
Ou trouver une femme cougar a Libreville
Le 15/01/20251 réponse
-
Mention divorcer sur acte de naissance marocaine??
Le 15/01/20253 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
Appel d'un jugement
Bonjour, mon conjoint a ete condamné a me verser une pension alimenta...
-
Copie de jugement de divorce.
Bonjour, Je voudrais savoir si j'ai la possibilité d'obtenir une copi...
-
Non respect du jugement
Si un jugement de cour précise qu un parent doit fournir les bulletins...
-
Qu'est ce qui arrive quand jugement de cour non respecter ?
Le jugement de cour demande a l'enfant majeur de fournir plusieurs pap...
-
Délais pour rendre un jugement en appel
Après avoir gagné un procès contre un architecte et un entrepreneur po...
-
Medecin expert et jugement
Bonjour les juges du tribunal d'Amiens ont désignés un medecin expe...
-
Jugement de Divorce,qui le délivre?
Mon jugement de divorce date de février 2000 et à été prononcé au TGI...
-
Obtention copie jugement de divorce
Comment obtenir la la copie d'un jugement de divorce s'il on a ni la d...
-
Lire le contenue de mon jugement
Je m'appele arab mahmoud mon jugement a été rendu le moi d'avrile 2011...
-
Information sur le jugement
J'aimerais savoir si on t'a déclaré par un jugement ca serai légale p...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
