Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Droit des associations (loi 1901)

Les droits

Question anonyme le 20/09/2009 à 17h31

[ ! ]

Nous avons crée une asso pour sauvegarder la nature et éviter l'abattage d'arbres.Doit on nous avertir avant l'abattage ?comment devons nous procéder pour eviterces abattages. merci de votre réponse

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

les droits

6
réponses

Abattage d'arbres de plus de 40 ans

Nous avons fait construire il y a plus de cinq ans une maison sur un terrain boisé de chênes de plus
1
réponse

TROUVER SON NUMERO SIRET A PARTIR DU NUMERO SIREN

Nous sommes l'association "Entraide Evangélque de l'Arche". Nous n'avons que le numéro de siren de l
1
réponse

ABATTAGE ARBRES POUR CONSTRUCTION LIGNE HT

SETREL me propose d'abattre 3 arbres (2 grands chênes et un troêne) sur mon terrain situé à BALMA (3
1
réponse

Reconnaissance de dette pour une association

Nous avons signé une recon naissance de dette envers un particulier à la création d'une asso en 2005
2
réponses

Construction d'un mur proche d'un arbre de plus de 40 ans

Mon voisin a fait construire un mur sur la ligne séparatrice des 2 fonds à 20 cm de notre arbre qui
1
réponse

Construcrion mur

Voici ma question. Nous avons acquis recemment une maison avec un jardin. un petit mur réhaussé d'u
1
réponse

Se porter caution pour une association

Bonjour, nous avons créé une association d'artistes (loi1901)et sommes en train de louer un local
2
réponses

Construction et arbres genant

Bonjour nous allons faire construir en mitoyennetée et notre voisin a des arbres a 0.50m de la mito
2
réponses

Des arbres poussent contre le mur de ma propriété

Ces arbres font partie de la voie publique, la mairie est d'accord pour l'abattage. Est-ce à elle de
8
réponses

Election du bureau de notre amicale

Bonjour, nous devons renouveller notre bureau de l'amicale loi 1901 au mois de septembre 2014 nous s

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
660 réponses
Dernière page
Arnaque voyance tara
Il y a 7 heures Voyance
190 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 10 heures Anniversaire
307 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 23/04/2025 Evènements
32 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 23/04/2025 Plaque à induction
18 réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 23/04/2025 Zoologie
205 réponses
Dernière page
Document téchnique cast 13/38
Le 22/04/2025
1 réponse
Tondeuse cast 13/38
Le 22/04/2025 Tondeuse à gazon
2 réponses
Four pirolyse
Le 22/04/2025 Four
2 réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/04/2025 Amitié
450 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Calcul indemnisations abattage
La RTE a mandaté une societe d'abattage d'arbres pour réaliser un abat...
PEA OUVERT - NON RESIDENT FRANCAIS
Bonjour, Nous avons ouvert, sur conseil de notre banque, un PEA en ju...
Adaptation temps de travail avec cesu
Nous avons une femme de ménage depuis 3 ans (2h par semaine en cesu) e...
Elagueur professionnel ( 30 ans expérience )
Cherche arbres à élaguer, ou dont l'abattage serait délicât à réaliser...
Pret relais et SCI
Nous souhaitons acheter en SCI car nous ne sommes pas marié et que nou...
Prime d'aide RSI
Nous allons installer une pompe a chaleur en remplacement d'une chaudi...
Résiliation de contrat
Nous avons embaucher une assistante maternelle en janvier 2006 - Notre...
Talus mitoyen avec la commune
Nous avons un talus mitoyen qui borde un petit chemin avec la commune...
Rejet prélévements banque
Nous sommes une entreprise et avons depuis 3 mois des difficultés fin...
Abattage d'un noyer sans autorisation
La RTE a mandaté une société d'abattage sur le parcours de la ligne....

Posez votre question maintenant !