670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Litige d une parcelle de terrain.
Tweeter
Question anonyme le 18/05/2011 à 22h21
[ ! ]
Je vous demande de bien vouloir m informer que dit la loi en cas d un dèsaccord sur le choix d une parcelle de terrain,merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
litige d une parcelle de terrain.
»
15
réponses
Division de terrain residence principale et plus value
Bonjour, Je souhaite vendre une parcelle de mon terrain(1900 m2 actuellement et residence principa
1
réponse
Expropriation d'un terrain bâti
En cas d'expropriation d'une parcelle de terrain bâti, il est tenu compte du prix du terrain avant
4
réponses
Plus value sur terrain après division
Bonjour, Je souhaite vendre une maison sur un terrain de 2000 m2 à l'origine Cette année, j'ai fai
3
réponses
Détachement de parcelle et droit de passage
Mon voisin possède une maison individuelle sur un terrain de 5000m2. La maison a été construite sur
2
réponses
Donation d'une parcelle de terrain à sa mère pour construire.
Ma fille et mon gendre envisagent d'acheter un terrain sur lequel on peut bâtir 2 habitations. Ils
5
réponses
Acces à un terrain enclavé
Bonjour, j'ai acheté en 2008 un terrain à verger.depuis je l'ai stransformé en terrain à cultiver.P
2
réponses
Demande de parcelle de terrain
Je voudris vous demander une aide pour ecrtir demande de parcelle de terrain merci monsieur l'expe
1
réponse
Donation de parcelle de terrain
Une donation de parcelle de terrain signée par les services consulaires Algériens en france est elle
2
réponses
Acheter une parcelle de terrain EDF
Bonjour, je voudrai acheter une parcelle de terrain sur laquelle s'élevait un transformateur EDF.
2
réponses
Vente d'une grande parcelle de terrain
Je vends une grande parcelle de terrain à kribi cameroun.pret de la zone portuaire pour les investis
Les dernières réponses publiées
Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute
Marabout
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Calcule de parcelle
Bonjour j'ai un calcul que je ne coimprend pas J'ai un terrain de 1...
Fiscalite detachement de parcelle
Bonjour, je suis propriétaire depuis aout 1999 d 'un terrain ou j ai c...
Vente d'un terrain soumis à un PLU
Bonjour, Je possède un terrain de 40 000m2 dont 20 000m2 sont définis...
Vente parcelle pour payer frais de succession
Bonjour, je viens d hériter d une maison d une valeur assez important...
Plus value sur un terrain et impot
J'ai achete une maison 45000 euros en 1999sur un terrain de 7300m.je v...
Terrain d'agrément.
Je souhaite connaitre le prix moyen de vente au metre carré d'une parc...
Vous chercez une parcelle de terrain ?
A vendre une parcelle de terrain constructible immatriculée à la conse...
Vente d'une parcelle
Bonjour,je suis sur le point d'acheter une maison batie sur 1000m2 (25...
Achat de terrain incluant une servitude de passage
Lors d'un achat de terrain est ce que je dois payer la servitude de pa...
Donation de terrain
Le mari de ma mere veut me donner une parcelle de terrain j aimerais s...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par