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Maison passive sur Terrain agricole

Question de MomoXIII le 25/09/2009 à 20h52
Dernière réponse le 16/01/2012 à 11h50
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Bonjour, J'ai un ami qui veut se défaire d'une parcelle de terrain d'1,5h qui est en zone agricole. Ce terrain me plaît et est idéal pour y faire une maison passive (vent, colline, eau en contrebas du terrain, bcp de soleil!). Comment contourner la loi sur les exploitations agricoles qui doivent être privilégiées pour ce type de terrain? si je ne souhaite pas viabiliser, ai-je le droit et cela peut-il aider à l'obtention d'un permis de construire sur cette zone? Merci à tous! Et merci de faire partager vos expériences!
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3 réponses pour « 
Maison passive sur Terrain agricole
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Réponse de petitbougnat
Le 02/10/2011 é 18h56
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Le permis de construire ne peut etre delivre que sur des terrains "constructibles", construire sauvagement, meme moins de 20m2 est interdit, cela entrainera des amendes, voir la demolition dans certains cas. voir avec la mairie pour demander un changement de p.l.u ou un arrette municipal, preparez vos argument$
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Réponse anonyme
Le 15/01/2012 é 19h31
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En plus il faut éviter de prendre les terres nourricières pour y installer des habitats...
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Réponse de petitbougnat
Le 16/01/2012 é 11h50
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Oui certes mais delors pourquoi elles sont a vendre constructible quelques temps avant le nouveau plu ? dans ce choses la la mairie est de concertation avec les vendeurs et touchent des retros commissions comme partout.. puis se frottent les mains quand on demande une modif de plu, et hop peu etre une deuzieme comm qui va tomber..
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