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Un membre exclu d'une association peut il se défendre ?

Question de Kassenkid le 09/11/2010 à 09h37
Dernière réponse le 10/11/2010 à 11h26
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Bonjour, Je suis vice-président d'une association pour des étudiants. J'ai été exclu de l'association suite à des critiques que j'avais pu émettre avant de rentrer officiellement dans le bureau de l'association à des personnes complétement étrangères à l'association (ni membres, ni adhérentes). Ainsi il y a une semaine, alors que le Président souhaite tenir une réunion pour le bureau, il s'est trouvé en fait que ça était un véritable procès (pugilat) avec les personnes avec qui je m'étais confiées. De ce fait le Président a souhaité que selon ses dires "que l'aventure s'arrête là". Mais rien ne m'a été signifié par écrit, je n'ai pu me défendre. J'aimerais donc savoir si j'ai des recours contre cette décision qui m'apparait très arbitraire. Je n'ai donc rien reçu par écrit. Il faut savoir également qu'il n'y a eu aucune Assemblée Générale depuis très très longtemps est-ce légal ? J'espère que vous pourrez m'apporter des réponses, car cette situation m'est très difficile à vivre. Merci d'avance
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3 réponses pour « 
Un membre exclu d'une association peut il se défendre ?
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Réponse de canounet
Le 09/11/2010 é 14h19
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Il se pourrait que votre président ait abusé de sa fonction consultez les statuts de votre assoc pour vérifier si le cas est évoqué seul un motif sérieux et réel, par exemple parce que vos propos ou vos actes ont nui gravement à l'assoc, peut amener votre radiation par le CA (s'il y en a un) ou le Bureau ou le Président mais vous avez le droit de demander à vous défendre vous pouvez simplement être démis de vos fonctions et rester membre de l'assoc peu importe la manière dont vous en êtes averti, l'important est que ce soit dûment spécifié dans un procès-verbal de réunion l'assoc doit adresser en préfecture un imprimé cerfa pour signaler le changement dans le Bureau de l'assoc si la loi de 1901 laisse toute liberté aux assoc de décider de leur mode de gestion (précisé dans ses statuts), elle impose au minimum une AG annuelle au cours de laquelle doivent être obligatoirement soumis à l'approbation des membres, un rapport moral et un bilan financier
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Réponse de Kassenkid
Le 10/11/2010 é 10h49
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Merci pour votre réponse. Savez vous dans la mesure du possible si je peux intenter des recours et si oui de quelle manière ?
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Réponse de canounet
Le 10/11/2010 é 11h26
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Vous ne précisez pas votre situation (exclu seulement du CA ou de l'assoc) un recours devant un tribunal par exemple, sera délicat et risque de ne rien vous apporter si vous êtes toujours membre, vous pouvez demander à être entendu par le CA et/ou le Bureau - dans le calme avec une ambiance et une convivialité meilleure que celle que vous avez décrite ! en cas de refus, une "question diverse" à la prochaine AG pourra vous satisfaire
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