Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Prestations sociales > Retraite

Paiement des cotisations pour validation de servic

Question de Tournefeuille le 01/08/2009 à 13h28

[ ! ]

Lors d'une validation des services, peut-on réclamer les cotisations qui ont été payées à tort?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

Paiement des cotisations pour validation de servic

1
réponse

Validation de trimestres

Quand s'arrête l'arrêté de compte pour la validation des trimestres? Date du décès ou trimestre p
1
réponse

Validation un trimestre de cotisations en 1969

QUEL ETAIT LE MINIMUM DE COTISATIONS SALARIALES RETRAITE NECESSAIRE EN 1969 pour obtenir un trimestr
1
réponse

Prescription de paiement des cotisations URSSAF

Bonjour, J'ai eu une activité indépendante de 1985 à 1986 et je me suis inscris en autoentreprene
1
réponse

Trimestres non pris en compte

Sur mon relevé de carrière, il manque des trimestres, qui correspondent a deux licenciements suite a
1
réponse

COTISATIONS PATRONALES ET SALARIALES

J'ai recu ce jour une notification de paiement pour une dette supposee ( cot+penlites)de 1985 ET 198
3
réponses

Prescription des cotisations de retraite complémen

La sci que je dirige à employé en 2001,2002,2003, un ouvrier,et en2008 on lui réclame des cotisation
1
réponse

Obligation de paiement d'une mutuelle suspendue?

Est-il normal de devoir payer une mutuelle alors que celle-ci a était suspendue pour non paiement de
1
réponse

VALIDATION TRIMESTRE RETRAITE CHOMEUR LONGUE DUREE

Bonjour, âgé de 58,5 ans, je suis au chômage depuis mon 55° anniversaire. Après plus de 30 ans de co
1
réponse

Régularisation cotisations CNRACL versées à tort

Actuellement doit être régulariser un dossier CNRACL pour des cotisations considérées comme versées
1
réponse

Points ircantec alors que j'était titulaire

Au moment de ma validation de services auxiliaires, l'ircantec m'a adressé un relevé de points pour

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
306 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 2 heures Evènements
32 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 5 heures Plaque à induction
18 réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures Zoologie
205 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 22/04/2025 Bourse d'étude
659 réponses
Dernière page
Document téchnique cast 13/38
Le 22/04/2025
1 réponse
Tondeuse cast 13/38
Le 22/04/2025 Tondeuse à gazon
2 réponses
Four pirolyse
Le 22/04/2025 Four
2 réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/04/2025 Amitié
450 réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025 Sèche-linge
47 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Peut'on reclamer apres avoir payer
L'or d'une validation des services 'si on à payé des cotisations à tor...
Validation services auxiliaires
Suite à validation de services auxiliiares un solde en ma faveur est...
Validation de cotisations IGIRS à la CNRACL
J'ai demandé la validation des services de non titulaires à la CNRACL....
Cotisations versées à tort
Un agent titulaire de la fonction publique territoriale a versé des co...
Validation trimestre cotisé
J'aimerais connaître le montant nécessaire pour valider un trimestre e...
Validation services passés
Quelles sont les conditions permétant d'obtenir le validation de "serv...
Validation trimestre retraite
Bonjour, je bénéficiais d'une promotion sociale puis professionnelle p...
Validation des cotisations volontaires GARP
Bonjour, comment puis je faire prendre en compte les cotisations volon...
Validation des services dans societe algerienne
Services dans societe algerienne par un francais sont ils pris en comp...
Cotisations msa
Combien d'années en arrière la msa peut-elle réclamer des cotisations?...

Posez votre question maintenant !